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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
63c8ef42dc5b777c9099311b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
5ème Chambre ARRÊT N°-22 N° RG 19/06523 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QEOD SARL LE MOLIERE C/ Mme [U] [D] Mme [V] [D] Mme [B] [U] [T] [O] [G] épouse [H] Mme [W] [K] [M] [Y] [G]
Source officielleChambre 1-1
5fca6f372ea3b05a8e751042
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Que de son côté, le notaire Grégory affirme que deux ans après ce paiement de M et Mme [A], il a été alerté par plusieurs clients des agissements 'singuliers de l'agence Molière et de Mme [R]', ce qui
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd917a1
12 juin 2014
12 juin 2014
X... solidairement avec la SCI MOLIERE au paiement à Mme Anne Christine A..., épouse Z..., et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26VE01145_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
E... et de Mme B...
Source officielleChambre sociale
65b9fb7c8452800008b2b878
25 janvier 2024
25 janvier 2024
OSIRIS SECURITE RUN - OSR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89613
19 juin 2007
19 juin 2007
SEVCIK MOLIERE X... Y... Z... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 19 JUIN 2007 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198b
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Patricia épouse Y... a accusé réception le 11 décembre 2013 et dont la SARL établissement secondaire privé Molière a accusé réception le 28 mars 2014 ; Vu le courrier du conseil de Mme X...
Source officielle3e chambre civile
63c1092ebf9fd47c90a13abb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, fixée au 05 janvier 2023 puis prorogée au 12
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19BX04654_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
B D, à la commune de Moliets-et-Maâ et à la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud.
Source officielle8ème chambre
64a6605dbbd03a05db965283
5 juillet 2023
5 juillet 2023
la société REGIE MOLIERE dont le siège social est [Adresse 6] - [Localité 7] [Adresse 12] [Localité 9] 3- Mme [E] [S] Représentée par son mandataire la société REGIE MOLIERE dont le siège social
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603413d3366414039eb35d86
8 février 2017
8 février 2017
Vu les conclusions de la société SARL HOTEL MOLIERE et celles de Madame [L] [N] visées et développées à l'audience du 7 décembre 2016.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b368c98c0355000835f525
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par acte du 2 décembre 2016, Mme [G] a vendu les locaux à la société civile immobilière de la Molière.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00546_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Gasnier, rapporteur public, - et les observations de Me Duclos représentant Mme C... et de Me Marcel représentant la commune de La Chapelle-Moulière. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleChambre 1-9
6708bff9445a086e2bceda97
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[S] et [U] [V] ainsi que la société Allianz Iard à la somme totale de 830 005,99 euros ; ' condamné in solidum M.et Mme [B] payer à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
LECLER-CHAPERON, avocat au barreau de POITIERS INTERVENANTE VOLONTAIRE EXPOSÉ DE LA PROCÉDURE ET DU LITIGE : La Sarl Club Hippique et Poney Club de la Forêt de Moulière a été constituée par Mme
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01683_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Mme Cherrier, rapporteure publique.
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b52
8 août 2024
8 août 2024
OSIRIS SECURITE RUN - OSR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00624_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A H et Mme F G en vue de la création d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé 580 Chemin des Molières à Tourrette-Levens, ensemble la décision du 12 novembre 2020, rejetant leur
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00625_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A J et Mme H I en vue de la création d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé 580 Chemin des Molières à Tourrette-Levens, ensemble la décision du 12 novembre 2020, rejetant leur
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00707_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
A G et Mme E F en vue de la création d'une maison individuelle et d'une piscine sur un terrain situé 580 Chemin des Molières à Tourrette-Levens, ensemble la décision du 12 novembre 2020, rejetant leur
Source officiellePage 1 sur 74