Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e4b
2 avril 2024
2 avril 2024
Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et comme avocat plaidant Me Elodie LASNIER, substituée par Me Maence
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44edcdc6046d47450c12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
35L7-V-B7J-CKTJN Vu le recours formé par : Monsieur [I] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant Monsieur [W] [O] [U] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant Représentés par Me Maxence
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
696213e5cdc6046d47d32774
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00291 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLT6H Vu le recours formé par : SELARLU [G] AVOCAT Avocats à la Cour [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Maxence
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590c
8 août 2001
8 août 2001
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 19 Juin 2001 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur SABRON, Conseiller, Madame LATRABE, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d0
24 août 2022
24 août 2022
VALLOIS de la Selarl ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD Avocats Associés, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Benoît GUILLON, de la Selarl GHL Avocats, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Maxence
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7b8e12c85000874b11c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
la SELARL ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Benoît GUILON de la Selarl GHL Associés, avocat plaidant au barreau de Paris, substitué par Me Maxence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me David DUBUISSON, ALPHA CONSEILS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Mes Cyprien PIALOUX et Margaux ROBERGE-GALLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec48
6 décembre 2011
6 décembre 2011
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier lors des débats : Madame LE GALL
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb750cece1704f5747802
6 avril 2023
6 avril 2023
SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistés tous par Me Benoît GUILLON de la SELARL GHL Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0220, substitué à l'audience par Me Maxence
Source officielle2 e chambre civile
68f3209f79ac4fbe1d8777c9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre civile ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 N° RG 22/00974 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GADO
Source officielle