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3 163 résultats pour « Magguilli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

67f9f6ec190d73a10ce27d08

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

NICOLAS MAGLIOLI C/ S.A.S.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162d67ca2a5768a176c5630

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

parties ont convenu que la SCI Magali paierait directement à la SA Bonifay les marchandises qui auront été livrées sur le chantier Magali.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b62

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Jacques B...et Mme Magali Y...se sont portés cautions solidaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11d

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Au cours de son sixième contrat, entre juillet 2001 et juillet 2002, Madame Magali X... a eu plusieurs arrêts de travail pour maladie.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629bc7eaaf44d62f53e9e0

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Cette décision a été portée à la connaissance de la SCI MAGALI le 11 mai 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7d

Appel

5 février 2008

5 février 2008

G. 07 / 00959 ----------------------- Magali X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba5

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Il suit de là que la mauvaise foi de Magali X... n'est pas caractérisée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b68

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

cette date ;- nommé Elisabeth A... et Frédéric F..., cogérants ;- autorisé la cession des parts de Magali Z... pour un franc à Yannick E... ;- autorisé Magali Z... et son mari à maintenir leurs plaques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91850

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

06789 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section Encadrement, chambre 1- RG no 11/ 04907 APPELANTE Madame Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff3

Appel

10 février 2015

10 février 2015

G : 13/ 07037 Mme Magali X... C/ Me Marie Y...

Source officielle
CA

3e Chambre A

61630e57da3e3d306603681c

Appel

2 février 2012

2 février 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 FEVRIER 2012 N° 2012/69 Rôle N° 10/10530 Société MAGALI C/ [G] [T] [S] [B] SCI DES CYCLAMENS [C]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c1

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

No 10/04304 AFFAIRE : Magali X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8c4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Magiline au paiement de la somme de 5160 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - de débouter la SAS Piscines Magiline de toutes ses demandes ; - d'ordonner la capitalisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a7

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

C/ Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES P PROVENCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 16 AVRIL 2015 APPELANTE : Madame Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe13

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

C/ Mme Magali X... PLP-iB droit de visite des grands-parents Grosse délivrée à maître COUSIN, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d91e

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

2 ARRÊT DU 03/03/2011 **** No MINUTE : No RG : 09/06821 Jugement (No 09/00409) rendu le 03 Septembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/VV APPELANTE Madame Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcec

Appel

9 février 2011

9 février 2011

civil de la Commune d'AJACCIO, - condamné Claude X... à payer à Magali Y... la somme de 7. 200 euros à titre de subsides pour l'entretien et l'éducation de l'enfant ..., - débouté Magali Y... de sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f7

Appel

27 février 2008

27 février 2008

DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 27 FEVRIER 2008 à 14 H 00, Monsieur le Président a constaté l'identité de Magali X...et l'absence de Francine Y....

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a113567cdc6046d47a60232

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

N° RG 26/01954 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKF COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 MAI 2026 Magali DEGUETTE Conseillère à la cour d'appel de Rouen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a601

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Attendu qu'en ce qui la concerne, Mlle Magali Y... n'a pas été victime d'attouchements ou d'actes d'agressions sexuelles et qu'à son égard les faits reprochés à M.

Source officielle

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SIREN 652030719GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

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