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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938d3
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représentés tous deux par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU-CICUREL-MEYNARD-GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistés sur l'audience par Me Manuel TOMAS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre Sociale
66d949a553a64f8b99a4dd34
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il vous arrivait, de votre propre initiative, de ramasser manuellement des veaux tombés par terre ou aller chercher des veaux dans le tas quand il en manquait sur la chaîne pour la dépouille.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
Manuel X...a effectué un stage de grutier dans la perspective d'un reclassement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3df8d6ea26f688da73d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il a glissé puis est tombé (pièces 7 et 7.1 de l'appelant). M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea8318112491
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[Z] « déplaçait un chevalet de portes coulissantes avec un transpalette ; les portes lui sont tombées sur le genou gauche ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8925b
6 novembre 2007
6 novembre 2007
C/ SARL BRUNET MARCEL CPCAM DE LYON APPEL D'UNE DECISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 14 Juin 2006 RG : 20042713 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d60
8 octobre 1998
8 octobre 1998
ALMERAS Y... fait valoir que les manuels "MULTISCORE" ne constituent pas une oeuvre originale au sens de la loi du 11 mars 1957, qu'un des manuels de "MULTISCORE", visé par l'assignation, a été publié
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
Manuel Y... lui est alors apparu.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
TOMAZ, propriétaire d'un chien décédé a déboursé 575 F pour les soins ; L...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032d8335994524cb08e6e86
20 novembre 2017
20 novembre 2017
base d'un don manuel déterminé par le vérificateur à 1 717 278 euros.
Source officielleChambre 4-8
64379d2c9477fe04f5cc623c
7 avril 2023
7 avril 2023
[S] [C], responsable du rayon fruits et légumes, que 'les salariés avaient à leur disposition des transpalettes manuels', que 'M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Certes ce jour-là une quantité d'eau plus importante est tombée ( 66,8 mm) mais le tableau des précipitations ne donne pas le temps pendant lequel celle-ci a été enregistrée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86988
28 avril 2003
28 avril 2003
La décision déférée sera donc réformée sur ce point, alors que le montant de ce poste apparaît justifié. 2°) Sur la mise en cause de Manuel A... et l'obligation de la MMA Les manquements de Manuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats que les frères d'Isabelle X... ont tous reçu des dons manuels, outre Bernard qui a reçu le droit d'exploiter un brevet sur lequel les premiers juges
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88081
21 mars 2006
21 mars 2006
"je n'ai pas vu tomber M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627f48bf551627057d32deb8
12 mai 2022
12 mai 2022
[P] [S] a toutefois évalué la remise en place manuelle des cartons dans le secteur du conditionnement entre 50 et 80 fois par poste. M. [L], chef d'équipe et responsable de M.
Source officielle1ère Chambre civile
62848f80498a54057d102d30
17 mai 2022
17 mai 2022
La cour estime au vu de ces éléments que la preuve qu'il s'agit d'un présent d'usage n'est pas rapportée et que cette somme doit s'analyser en un don manuel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f3836fac7141b7ea18
4 octobre 2024
4 octobre 2024
M., présent sur les lieux, selon lequel il était intervenu en prévenant le chef d'équipe afin que celui-ci alerte les services de secours « après qu'une lourde palette était tombée sur M.
Source officielleChambre Prud'homale
692ac7b0afcd9ba2a7397cbb
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vous veniez par ailleurs de faire tomber une palette Maroc alors que vous conduisiez le chariot élévateur.
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a1448
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La CARSAT indique que dans le questionnaire qu'elle a rempli dans le cadre de l'enquête de la CPAM, la salariée a déclaré exécuter de nombreuses saisies manuelles avec appui prolongé du talon de la main
Source officiellePage 1 sur 15
Garcia, Carlito Tomas Manuel
24/12/2024
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PARRA--CATEL, Tomas, Manuel, Gérard
04/04/2024
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ROLDAO CONSTRUCTION, DE SOUSA ROLDAO, Tomas, Manuel
Acte sous seing privé en date du 30/03/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de PERPIGNAN 1 le 09/04/2021, Dossier 2021 28517. Référence : 2021A1564 Enregistrement 0€. Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue du Douy 66200 LATOUR-BAS-ELNE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Rue du Douy 66200 LATOUR-BAS-ELNE. Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
11/05/2021
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DE MOURA MARINHO ALVES, TOMAS, Domingos Manuel, Arlette Marinette, ODIER
07/05/2008
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