plaidant Me Flavie MARIS-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE [Adresse 3] [Localité 4]/FRANCE Défaillante COMPOSITION DE LA

La Macif n'a pas été appelée dans la cause par la Maaf.

euros, - la Sarl CANADIAN CORNER et son assureur MACIF ont été condamnés à relever la MARF de sa condamnation, - la MACIF a été condamnée à payer à la Sarl CANADIAN CORNER une provision de 250 000 euros

C / Maria Y... épouse X... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 mars 2007 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3 No cabinet : : 9 JAF.

LA COUR Jorge Y... et Maria X... se sont mariés le 19 août 1991 à Saint Mathieu (87) et deux enfants sont issus de cette union, Ricardo né le 19 novembre 1991 et Antony né le 1er févier 1995.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT DU 08 JANVIER 2016 No2016/ 1 Rôle No 13/ 18107 Marc X... Maria de Nazaré X... Franthesco X... Marie-Caroline X...

La communauté de communes du pays du Clermontois a publié le 11 mars 2019 un avis d'appel public à la concurrence en vue de la conclusion d'un marché relatif à l'extension de la station d'épuration de

X... se sont mariés le 1er décembre 1956. Trois enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union.

DU : 12 Novembre 2008 AFFAIRE N : 08 / 00291 AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE douze Novembre deux mille huit ENTRE : Mme Maria X... épouse Y... ... 03210 SOUVIGNY Représentée par Me Martine-Marie

La marge sur coûts variables s'est élevée au montant négatif de - 65.140,15€. Le taux de marge sur coûts variables a été de - 80,6%.

[K] a interjeté appel général de la décision en intimant la société Maci et les cinq tiers payeurs.

Les sociétés Teyssier et fils et F C, et la société Macchia Jacky ont produit des mémoires en réponse à ce moyen d'ordre public, enregistrés les 21 et 22 mars 2022.

Délibéré après l'audience publique du 20 février 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

C/ Monsieur Jean-Marc Y... Madame Nicole Z...épouse Y... Expéditions le : 5 JUILLET 2017 S. C. P. DUBOSC-SAUTROT S. C. P. LAVILLAT-BOURGON T. G. I.

RG N : 12/ 00848 AFFAIRE : Mme Maria da Conceiçao X... épouse Y... C/ M. Gilles Bernard Y...

Entendu au même moment Jean Yves X... déclarait qu'il n'avait pas d'enfant, qu'il était hébergé depuis peu et gratuitement par Maria Frédérica, qu'il aidait les commerçants dans les marchés.

Pierre Ange Marie Y...

X...C / Christian Y..., Martine Z... épouse Y..., Maria Y..., Loïc Y..., Arthur Y...