CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fd8750850c5fea27c269ecf
9 décembre 2020
, SAS LOL Market, SAS ELI Market, SAS TAN Market et SAS QIS Market ont été crées par M.
Page 1 sur 44
Pôle 5 - Chambre 6
6a0e9a10cdc6046d47658ea3
20 mai 2026
Les condamnations prononcées contre la société Urban Market seront donc confirmées.
Pôle 6 - Chambre 9
5fca828dbc611272942ba86f
23 septembre 2020
[D]: - l'attestation Pôle emploi conforme, - des bulletins de salaires conformes; * condamné la SAS CSF sous l'enseigne Carrefour Market aux entiers dépens.
3ème chambre A
5fd98657967b1a760d2c7d16
16 janvier 2020
Adresse 11] Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Thierry PETEL, avocat au barreau de PARIS SA LIVE BY GL EVENTS, anciennement dénommée MARKET
Avis
CADA:20170037
23 février 2017
secrétariat le 19 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ronchin à sa demande de communication d'une copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre des marionnettes
Pôle 1 - Chambre 11
6a167e79cdc6046d4710f024
26 mai 2026
[F] [Z] né le 18 Février 1995 à [Localité 1] de nationalité Chilienne ayant pour conseil en première instance, Me Mariem Bouzekri, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
CHAMBRE 1 SECTION 2
64f2d0375aeec3d96923892d
31 août 2023
Par jugement du 31 août 2021, le tribunal judiciaire de Lille a : -débouté la société Marinette de sa demande de dommages et intérêts en raison du retard de livraison, -débouté la société Marinette
Chambre 3-4
69e70b00cdc6046d47fa5f0b
20 avril 2026
TISSUS MARINETTE.
18e Chambre
615e0d95c25a97f0381f4e18
2 décembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] était engagée par la société Tissus Marinette (Marinette), d'abord dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée (du 25 avril 2001 au 30 novembre 2001, puis du
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90ef8
16 octobre 2013
Madame Marinette X... Madame Jacqueline X..., épouse Y...
6253c962bd3db21cbdd88283
14 mars 2006
C/ CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, Marinette Y...
Madame Marinette Xc/Madame Colette X
6253ccaebd3db21cbdd90ef1
G : 13/ 01358 Madame Marinette X... C/ Madame Colette X... Madame Jacqueline X... Épouse Y... Alain X...
6253cd40bd3db21cbdd92c47
8 décembre 2015
Exposé du litige : Mme Marinette Y... a présenté une demande de mise en invalidité à compter du 21 septembre 2011.
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
APPELANTE Madame Marinette X... épouse Y... née le 08 Octobre 1952 à SAINT AUBAN (04600), demeurant ...
6253c8ddbd3db21cbdd8678e
3 décembre 2002
RESTAURANT "LA TABLE DE MARINETTE" INSTITUT SUPERIEUR DE L'INDUSTRIE HOTELIERE ET DE LA RESTAURATION ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique
6253cc1abd3db21cbdd8f21c
6 mars 2012
Pour se déterminer en l'espèce, le premier juge a retenu que le mariage avait duré 8 ans dont 6 ans de vie commune, entre une épouse âgée de 65 ans se mariant pour la seconde fois et un époux âgé de 49
2ème Chambre
6a167cd4cdc6046d4710a964
La SCI [Y] Saint Maudet s'est montrée défaillante dans le remboursement du prêt.
Chambre 1-7
69f44d09cdc6046d472f526d
30 avril 2026
- ondamne la SCI LE QUATRIEME aux dépens de l'instance et accorde à Maître Christophe MAIRET le droit de recouvrement direct des dépens conformément dispositions de l'article 699 du code de procédure
19e chambre
5fdadbce0c83176e841e832a
15 mai 2019
Cette société faisant partie du groupe hôtelier Mariott International a pour objet la commercialisation et l'exploitation d'un complexe touristique en temps partagé.
6253cce1bd3db21cbdd91979
10 juin 2014
Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Marinette