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874 résultats pour « Maridet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd8750850c5fea27c269ecf

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

, SAS LOL Market, SAS ELI Market, SAS TAN Market et SAS QIS Market ont été crées par M.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a0e9a10cdc6046d47658ea3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les condamnations prononcées contre la société Urban Market seront donc confirmées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fca828dbc611272942ba86f

Appel

23 septembre 2020

23 septembre 2020

[D]: - l'attestation Pôle emploi conforme, - des bulletins de salaires conformes; * condamné la SAS CSF sous l'enseigne Carrefour Market aux entiers dépens.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Adresse 11] Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Thierry PETEL, avocat au barreau de PARIS SA LIVE BY GL EVENTS, anciennement dénommée MARKET

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170037

Appel

23 février 2017

23 février 2017

secrétariat le 19 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ronchin à sa demande de communication d'une copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre des marionnettes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e79cdc6046d4710f024

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[F] [Z] né le 18 Février 1995 à [Localité 1] de nationalité Chilienne ayant pour conseil en première instance, Me Mariem Bouzekri, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64f2d0375aeec3d96923892d

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Par jugement du 31 août 2021, le tribunal judiciaire de Lille a : -débouté la société Marinette de sa demande de dommages et intérêts en raison du retard de livraison, -débouté la société Marinette

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69e70b00cdc6046d47fa5f0b

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

TISSUS MARINETTE.

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0d95c25a97f0381f4e18

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] était engagée par la société Tissus Marinette (Marinette), d'abord dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée (du 25 avril 2001 au 30 novembre 2001, puis du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90ef8

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Madame Marinette X... Madame Jacqueline X..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd88283

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

C/ CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, Marinette Y...

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CA

Cour d'Appel

Madame Marinette Xc/Madame Colette X

6253ccaebd3db21cbdd90ef1

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

G : 13/ 01358 Madame Marinette X... C/ Madame Colette X... Madame Jacqueline X... Épouse Y... Alain X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c47

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Exposé du litige : Mme Marinette Y... a présenté une demande de mise en invalidité à compter du 21 septembre 2011.

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f193

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

APPELANTE Madame Marinette X... épouse Y... née le 08 Octobre 1952 à SAINT AUBAN (04600), demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8678e

Appel

3 décembre 2002

3 décembre 2002

RESTAURANT "LA TABLE DE MARINETTE" INSTITUT SUPERIEUR DE L'INDUSTRIE HOTELIERE ET DE LA RESTAURATION ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique

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CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f21c

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Pour se déterminer en l'espèce, le premier juge a retenu que le mariage avait duré 8 ans dont 6 ans de vie commune, entre une épouse âgée de 65 ans se mariant pour la seconde fois et un époux âgé de 49

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CA

2ème Chambre

6a167cd4cdc6046d4710a964

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La SCI [Y] Saint Maudet s'est montrée défaillante dans le remboursement du prêt.  

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CA

Chambre 1-7

69f44d09cdc6046d472f526d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- ondamne la SCI LE QUATRIEME aux dépens de l'instance et accorde à Maître Christophe MAIRET le droit de recouvrement direct des dépens conformément dispositions de l'article 699 du code de procédure

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CA

19e chambre

5fdadbce0c83176e841e832a

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Cette société faisant partie du groupe hôtelier Mariott International a pour objet la commercialisation et l'exploitation d'un complexe touristique en temps partagé.

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CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91979

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Stéphane X..., ès qualités de liquidateur de la Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Marinette

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