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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Taxes
66ff85dda4ff9ec259c099c2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
FIDAL [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Comparant par Me Marie-Astrid PETIT, avocat au barreau de Reims.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9202e
17 février 2015
17 février 2015
Madame Astrid X... ... 72470 SAINT MARS LA BRIERE comparante-assistée de M.
Source officielle1ère Chambre
67874f32d61a5c2f4aa366ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ASTRID, S.C.I. VIRGINIE, S.C.I. VALDT, S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a961
3 octobre 2007
3 octobre 2007
G : 06 / 02249 2004 / 2071 14 mars 2006 COMMUNAUTE URBAINE DE LYON-COURLY C / X...
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a443dcdc6046d47876255
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[B] présente une neuropathie à petites fibres, maladie qui ne figure pas au tableau des maladies professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
; Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 7 mars 2008 par les Sociétés appelantes ; Vu l'ordonnance de clôture décernée le 18 mars 2008 ; Vu les conclusions signifiées et déposées
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653e
25 octobre 2002
25 octobre 2002
, représentée par son Maire, à 67210 MEISTRATZHEIM représentée par Maître Fernand BUEB, avocat à COLMAR En 1974 Monsieur Edouard X... a été exproprié de trois petites parcelles de terres agricoles d'une
Source officiellechambre sociale
6163f88c52184c47dc90baf7
11 février 2010
11 février 2010
entre l'accident et les prolongations d'arrêts de travail entre le 20 avril 2002 et le 2 mars 2004.
Source officielle3e Chambre A
6162da6fdda066944ee0e844
29 novembre 2012
29 novembre 2012
TARLET, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Astrid LAFRANCHI, avocat au barreau de NICE substituée par Me YOUSSEF Oifa, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92281
10 avril 2015
10 avril 2015
Marie Y... épouse Z... ... 57160 CHATEL ST GERMAIN Représentée par Me PATE, avocat au barreau de METZ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a14d
12 octobre 2007
12 octobre 2007
versement d'un capital de 7.000 € à son épouse Marie-Rose Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264f
21 juillet 2015
21 juillet 2015
Il est prévu d'abord un apurement de petites créances, sur les quatre derniers mois de 2015 (premier tableau).
Source officielle1re Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e4c
4 avril 2013
4 avril 2013
2013/242 Rôle N° 12/15701 MUTUELLE PHOCEENNE ASSURANCE C/ [T] [W] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP LIZEE PETIT
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
66ff85c8a4ff9ec259c0983e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
par Astaris. 10.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 12 avril 2019, Monsieur [W] a été entendu par le comité d'établissement, avant que l'Inspection du travail n'autorise son licenciement le 20 mai. Le 22 mai 2019, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85343
30 avril 2001
30 avril 2001
Astrid avocat au Barreau de ROUEN CONTRADICTOIRE Z né le 16 Mars 1957 à BONSECOURS Fils de D Pierre et de J Eliane X... nationalité française Marié Demeurant Hameau d'Ecrepigny - 76890 VASSONVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8553f
30 avril 2001
30 avril 2001
Astrid avocat au Barreau de ROUEN CONTRADICTOIRE Z né le 16 Mars 1957 à BONSECOURS Fils de D Pierre et de J Eliane X... nationalité française Marié Demeurant Hameau d'Ecrepigny - 76890 VASSONVILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163b5351669d540ac7bab46
5 mai 2010
5 mai 2010
Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mars 2009 - Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 08/00302.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93374
10 juin 2016
10 juin 2016
Par ordonnance du 24 mars 2010, la société AXA France IARD a assigné en intervention forcée M. Philippe R..., Mme MARIE-PIERRE Q... et la société COVEA RISKS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d699
8 février 2011
8 février 2011
née le 24 Mai 1953 à PARIS (75016) ... 44000 NANTES représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET assistée de Me Mary PLARD INTIMÉ : Monsieur Pascal Y...
Source officiellePage 1 sur 6
Lou et Marceau - Univers des petits, KASPRZAK, Manon, Marie, Astrid
03/03/2024
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PETIT, PACHECO, Clorinda, Marie-Astrid, CAUJOLLE, CLAVERIE-GAYRAUD
Cession sous acte authentique en date du 18/12/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Rue des Orchidées 34200 Sète, Adresse du nouveau propriétaire: 2 B Rue Mirabeau 34200 Sète
26/12/2023
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Lou et Marceau - Univers des petits, KASPRZAK, Manon, Marie, Astrid
17/07/2023
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AU PETIT MARCHE DES PECHEURS, SANSIQUET, Marie-Pierre,, Astrid,, Louise, TOLLE
12/03/2020
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PETIT-RICHARD, Elise, Marie, Astrid
26/08/2018
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