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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc03
28 octobre 2025
28 octobre 2025
RG 24/05619 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OCWX Monsieur [W] [O] c/ Monsieur [E] [J] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Marie-Haude
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6610e5e074ef9f00086f645c
3 avril 2024
3 avril 2024
BORDEAUX INTIMÉE : Association Le Carrousel, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 450 840 194 00036 représentée par Me Marie
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd572
15 janvier 2025
15 janvier 2025
' Par acte électronique du 4 mars 2021, la Sas Texa a interjeté appel de cette décision en intimant la Sci [V], la Sci Jans, la Sarl Paolo et Da Silva, la Sarl Nedellec, la Sa Axa France iard, la
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd570
15 janvier 2025
15 janvier 2025
' Par acte électronique du 4 mars 2021, la Sas Texa a interjeté appel de cette décision en intimant la Sci Birembaut, la Sci Jans, la Sarl Paulo et Da Silva, la Sarl Nedellec, la Sa Axa France Iard
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb9c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
civile ; - CONDAMNE la société NEURELEC aux dépens. » Dans ses dernières conclusions, transmises par voie électronique, le 5 mars 2024, la SAS Neurelec demande à la Cour, sur le fondement des
Source officielle2ème Chambre
64a9000803029105dbedc360
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La société Elecolor, anciennement dénommée Newselec Distribution, a relevé appel de ce jugement le 14 mars 2022.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6352378f8c924eadffcc497c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
a relevé appel le 28 mars 2022 d'un jugement rendu le 8 février 2022 par le tribunal de commerce de Marseille qui : - constate que la société Neurelec a rompu brutalement des relations commerciales établies
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00382_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B, représenté par Me Nedelec, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 14 décembre 2022 ; 2°) d'annuler la décision du ministre des armées du 15 mars 2021
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb6d
3 juillet 2015
3 juillet 2015
2015, Vu les dernières conclusions de la SAS Nedel, intimée et incidemment appelante, en date du 27 avril 2015, Vu l'ordonnance de clôture en date du 21 mai 2015, SUR CE, LA COUR, Il est
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fd6
24 juin 2015
24 juin 2015
Avant de gagner un procès... » balaie d'un revers de phrase [D] [C], l'actuel président du conseil général des Hauts de Seine.
Source officielle9e Chambre A
603612e5c780d0774274fba3
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Le 18 mai 2006, l'employeur a reproché à [I] [Z] d'avoir refusé d'être affectée au poste machine et d'avoir effectué le nettoyage des parties communes sur le site France Télécom Nedelec et a exigé qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90750
11 juin 2013
11 juin 2013
La clôture de l'instruction a été prononcée le 5 mars 2013. SUR CE M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162c1c634defd4c4b3b4596
3 octobre 2012
3 octobre 2012
NEDELEC, avocat au barreau de Paris, Toque : E1353 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été évoquée le 11
Source officielleChambre A - Civile
65bb450f1712fc000885e7dd
24 janvier 2024
24 janvier 2024
d'appel d'Angers - numéro N-49007-2023-01067 du 20/02/2023 aide juridictionnelle partielle accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Représenté par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC
Source officielleChambre A - Civile
653a0661d0451e8318d0e977
24 octobre 2023
24 octobre 2023
L'ordonnance de clôture a été rendue le 12 avril 2023 et l'affaire a été plaidée à l'audience du 23 mai 2023, conformément à l'avis de clôture et de fixation adressé par le greffe aux parties le 6 mars
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02175_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Henri E... était propriétaire d’un immeuble de cinq niveaux à usage de garage/parking, situé 36 boulevard Charles Nédelec, dans le 1er arrondissement de Marseille.
Source officielle4e Chambre C
616389a9a5395b851a399e07
9 décembre 2010
9 décembre 2010
Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine RAGGINI.
Source officielle1ère Chambre section B
635cc3400d69e87f74e6bfe3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
De plus, le procès-verbal de dires sur liquidation partage établi par Maître [F] le 29 mars 2016 prouve que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67061e54fde28ee4207112e3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 21 mai 2024, la société Wingate et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9157c
14 mai 2014
14 mai 2014
COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DUquatorze Mai deux mille quatorze Arrêt no 14/ 00281 14 Mai 2014 --------------- RG No 10/ 04067 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation
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