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44 résultats pour « Marie-laure FAUCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f53

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

né le 16 Mai 1968 à NOUMEA (98800) demeurant ...-98835 DUMBEA Représenté par Me Marie-Laure FAUCHE de la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Tourais, Marie-Laure Claire, Faucheur

SIREN 949566251Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

21/05/2024

Voir →

Créations

L'univers de Mary, TOURAIS, Marie-Laure Claire, FAUCHEUR

SIREN 949566251Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

16/03/2023

Voir →

CA

Chambre Civile

68873e2afd945271d1277206

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

2023 par le Tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° :20/1407) Saisine de la cour : 10 Mai 2023 APPELANTS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91718

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

née le 28 Septembre 1950 à NOUMEA (98800) demeurant...-98809 MONT-DORE- (BP. 978-98845 NOUMEA CEDEX)- Représentée par Me Marie-Laure FAUCHE de la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Civile

686647d1677a6ea52042bfe1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jacques BERTONE, avocat du barreau de Nouméa Société AXA ASSURANCES IARD, délégation de Nouvelle-Calédonie, représentée par son directeur en exercice, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Marie-Laure

Source officielle
CA

Chambre Civile

68873e2afd945271d127720a

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

SELARL TEHIO, avocat au barreau de NOUMEA Société d'assurances GROUPAMA GAN PACIFIQUE OUTRE MER, prise en la personne de ses représentants légaux, Siège social : [Adresse 33] Représentée par Me Marie-Laure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67ef6c7e9a9834ffd825fae5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric MANDIN de la SELARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 Assistée par Me Marie-Laure FAUCHE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cb43b04c996ad969dc85d7

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

[E] [N] né le 05 Mai 1982 à [Localité 11] demeurant ensemble : [Adresse 2] - [Localité 6] Tous deux représentés par Me Marie-katell KAIGRE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Maître Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d15

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

LIMOGES et par Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me Marie-Laure LEMASSON, avocat.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad2d0cdc6046d47bfe07e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

champs qui n'ont pas été fauchés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dc6

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, Mandataire judiciaire agissant en qualité de mandataire liquidateur 1 bis, Boulevard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93101

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 82J 14e chambre ARRÊT No contradictoire DU 03 MARS 2016 R.G.

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CA

Chambre Civile

6a0d47a0cdc6046d474575da

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

LAUER, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine DUPONT, Greffier

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a17d48fcdc6046d47313bfc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

LAUER, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER : Mme Karine DUPONT, Greffier

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CA

C.E.S.E.D.A.

684a6595d3a1715e9074e9c2

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00170 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4LZ ORDONNANCE Le VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE à 16 H 00 Nous, Noria FAUCHERIE

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90132

Appel

9 août 2012

9 août 2012

Le 25 mai 2011, la SELARL Mary-Laure GASTAUD est intervenue, es qualités de mandataire-liquidateur de la société PRESTIGE MARINE.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64c8a0bddfabddd9699dff7c

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Il a expliqué vivre très mal son placement à l'isolement. Ils ne se sent pas bien mais obéit au doigt et à l''il.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

née le 08 Mai 1975 à TOURCOING (59200) demeurant ensemble...-98809 MONT-DORE tous deux représentés par Me Maxime GUERIN-FLEURY LA SELARL Mary-Laure E..., agissant en qualité de Mandataire Judiciaire

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

684a6594d3a1715e9074e9c0

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 24/00171 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4L5 ORDONNANCE Le VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE à 16 H 00 Nous, Noria FAUCHERIE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

660f9507a40f8b0008cb768b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

mai 2016, à effet du 29 mai 2016, reporté au 9 juin 2016 par avenant du 17 juin 2016, M.

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CA

Chambre sociale

5fd96fb958b29a5c8a8eab1d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En mars 2011, M. [C] a subi une amputation à mi-genou.

Source officielle