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318 résultats pour « Mery CAZES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7d

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

Monsieur [T] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur [M] [O] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Maître Sandra OHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assistés de Maître Mery

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

627ca6884781dc057dee7946

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

ARRET N° Société TIMEX GROUP C/ [Z] Société SAINT MERRI AMIENS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9129bff5b81acf9fd869e

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Madame [HX] [WA] [SG] [Adresse 111] [Localité 110] Tahiti Représentée par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e1ac25a97f0381f523b

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

de la SCP MERY - GENIQUE, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20061111 Représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - GENIQUE, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

Société ETABLISSEMENTS MERREc/Société SHIP STUDIO SARL

69f19573cdc6046d47ed657d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société Merré a fait opposition. 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b99

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Y... à Cannes, de l'embauche par la société de l'épouse de Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdbc

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

X... qui savait pertinemment qu'une contamination de citerne était possible, doit indemniser la coopérative agricole ISIGNY STE MERE de ce dommage prévisible.

Source officielle
CA

3e chambre

60336ff6c4da81244719cb69

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Jugement rendu le 27 Avril 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 14/01923 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe MERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c6d

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE La société Le Merre Distri (la société Le Merre) exploitait un fonds de commerce sous l'enseigne Carrefour dans des locaux loués à un

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796fd1bc2605de4b45f4

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Y] [J] a saisi le conseil de prud'hommes de Cannes en contestation de la cause réelle et sérieuse de son licenciement pour faute grave.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6179bc3bfe5f12de00cbaed8

Appel

26 avril 2010

26 avril 2010

[O] [V] épouse [S] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE [J] [D] représenté par Me Bernard DE LAMY [G] [R] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE [M] [P] sans avoué constitué [V] [H]

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163e58d578519f70b5ebaa9

Appel

1 mars 2010

1 mars 2010

[F] [W] épouse [V] représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE CREDIT FONCIER représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE CONFIRMATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e05b

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

luxueuse à Cannes, appartement disposant d'une chambre pour y loger Meryl, mais dans laquelle elle ne s'est pas du tout investie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39c7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ta merde », « vous me faites tous chier », « des vendeurs de merde », « reste à ta place si tu parles de trop cela ne va pas le faire », « on vas pas réparer ta merde », « c'est de la merde vos garanties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931ab

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

C/ GIE NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A ...

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CAA

Juge des référés

DCA_24MA02546_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Par une ordonnance n° 2312024 du 17 septembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille, après avoir mis hors de cause la Société des Etablissements Merré, la société Voith Turbo

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f97693328fa00087a25d6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Je n'ai pas cédé à la provocation, vous avez alors continué: vus m'avez traité de 'merde', dit 'de retourner dans ma cage'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8518b

Appel

11 octobre 1999

11 octobre 1999

DU 11 octobre 1999 ARRET N° Répertoire N° 98/03357 Première Chambre Première Section RM/EKM 28/04/1998 TGI MONTAUBAN (Mme GARIN ) Mme A S.C.P BOYER LESCAT MERLE MUTUELLE D'ASSURANCE DU CORPS DE SANTE FRANCAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5f

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NoRG: 07/01272 Décision déférée du 08 Décembre 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 04/190 ALQUIER Société PANALPINA FRANCE TRANSPORTS INTERNATIONAUX représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85304

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

X S.C.P BOYER LESCAT MERLE REFORMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Première Chambre, Première Section Prononcé : A l'audience

Source officielle