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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6163230f3dbed56e5e2c2ed2
24 novembre 2011
24 novembre 2011
) assisté de Me Aurore LIBERAL, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Michael BROSEMER, du cabinet BRS & PARTNERS, toque : L 152 Madame [N] [I] [I] [M] née le [Date naissance 8] 1957 à [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60349a5c2eba3c86eee19a39
8 novembre 2016
8 novembre 2016
DÉFENDERESSES AU RECOURS : Société M.A.N. société de droit allemand, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 3]) représentée par Me René LAGARDE substituant Me Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad6f
27 janvier 2017
27 janvier 2017
-Conseiller de la mise en état de Paris - RG n° 16/00065 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [D] Né le [Date naissance 1]/1939 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb16002316e0ca848f9a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de PARIS sous le numéro 883 794 174, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocate au barreau de PARIS, toque : L0069, Assistée de Me Michael
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6610e5e374ef9f00086f64b6
4 avril 2024
4 avril 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Michael
Source officielle1re chambre 2e section
634f9616b5afe5adfff28d7d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Localité 5] Représentant : Maître Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005002 Représentant : Maître Michael
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162cc36fea1086acdbe41ee
18 septembre 2012
18 septembre 2012
gérant [Adresse 11] [Localité 5] ALLEMAGNE représentée et assistée de Me Dominique OLIVIER de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG (avocat au barreau de PARIS, toque : L0069) et de Me Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d6ded30a8f561738315
10 octobre 2013
10 octobre 2013
LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistés de René de LAGARDE de BRS'Partners, avocats au barreau de PARIS, toque: L152, substituant Me Michael
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c168e2d0c6fcb0c3cb62
2 septembre 2022
2 septembre 2022
cette qualité au siège, [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée par Me Michael
Source officielle13e chambre
5fd8755f0eec2ab711cf1b90
8 décembre 2020
8 décembre 2020
ALLEMAGNE Autre qualité : Appelants dans 17/07903 (Fond) Représentées par Maître Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et par Maître Michael
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02328_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Gondinet, rue Georges Brassens et rue des Giroflées ; 3°) d'enjoindre au maire de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche de procéder à la démolition des ralentisseurs de type monobloc situés avenue Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958a
19 juillet 2007
19 juillet 2007
liquidateur judiciaire de la SARL LES 3 BRASSEURS ... 98800 NOUMEA représenté par Me Xavier LOMBARDO, avocat AUTRES INTERVENANTS M. Michel Z...
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93969c02507c9078df4e
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Brisset, présidente, et par A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603659fc63101bba6b52fd1d
6 novembre 2015
6 novembre 2015
Monsieur [I] [G] occupait un poste de brasseur livreur classé niveau I, échelon 3 et prétend qu'il aurait dû occuper un poste de brasseur livreur classé niveau IV, échelon 2.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONEc/GFA LE PETIT PECH
6033f03637c243a0e6ce1bf0
2 mars 2017
2 mars 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 MARS 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 15/07980 SA COMPAGNIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdac3bbf377ed55c67c98b5
24 mai 2019
24 mai 2019
À compter du 1er janvier 2015, le fonds de commerce de la SA BROSSETTE a été repris par la SA DSC qui applique la Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction et
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d5b823e6dd0f8bf8223
21 avril 2023
21 avril 2023
BRISSET, présidente, et par A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945ab
13 mai 2019
13 mai 2019
SAS BROSSETTE SA BAXI FRANCE EURL YLOX ARCHITECTURE M. A... B... Mme W... B...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6033341b68e1aaa503e8a1ce
7 septembre 2017
7 septembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 SEPTEMBRE 2017 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° de rôle : 16/03245 [
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163820596ce96677bf0fdb7
28 janvier 2010
28 janvier 2010
et 27 novembre 2000, le regarnissage des brosses situées à la sortie des bacs de décapage ; qu'au jour du sinistre la société UGINE utilisait concurremment les brosses OSBORN et KIBROS (comme l'admet
Source officiellePage 1 sur 10