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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6163230f3dbed56e5e2c2ed2
24 novembre 2011
24 novembre 2011
) assisté de Me Aurore LIBERAL, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Michael BROSEMER, du cabinet BRS & PARTNERS, toque : L 152 Madame [N] [I] [I] [M] née le [Date naissance 8] 1957 à [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60349a5c2eba3c86eee19a39
8 novembre 2016
8 novembre 2016
DÉFENDERESSES AU RECOURS : Société M.A.N. société de droit allemand, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 3]) représentée par Me René LAGARDE substituant Me Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60342c66566ffd1e4cc3ad6f
27 janvier 2017
27 janvier 2017
-Conseiller de la mise en état de Paris - RG n° 16/00065 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [D] Né le [Date naissance 1]/1939 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Michael
Source officielleService des référés
69d7f7a1cdc6046d47aef52f
9 avril 2026
9 avril 2026
HDF BEAUTY [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [K] [J] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [T] [S] [Adresse 4] [Localité 5] représentés par Me Michael BROSEMER, avocat au barreau de PARIS - #L0152 DÉBATS
Source officielleChambre 8/Section 1
69693b00cdc6046d47703819
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TAL BEK [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 9] Monsieur [Z] [N] [Adresse 2] [Localité 9] Tous représentés par Me Michael BROSEMER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb16002316e0ca848f9a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de PARIS sous le numéro 883 794 174, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocate au barreau de PARIS, toque : L0069, Assistée de Me Michael
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6610e5e374ef9f00086f64b6
4 avril 2024
4 avril 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Michael
Source officielle1re chambre 2e section
634f9616b5afe5adfff28d7d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Localité 5] Représentant : Maître Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005002 Représentant : Maître Michael
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162cc36fea1086acdbe41ee
18 septembre 2012
18 septembre 2012
gérant [Adresse 11] [Localité 5] ALLEMAGNE représentée et assistée de Me Dominique OLIVIER de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG (avocat au barreau de PARIS, toque : L0069) et de Me Michael
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d6ded30a8f561738315
10 octobre 2013
10 octobre 2013
LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistés de René de LAGARDE de BRS'Partners, avocats au barreau de PARIS, toque: L152, substituant Me Michael
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c168e2d0c6fcb0c3cb62
2 septembre 2022
2 septembre 2022
cette qualité au siège, [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée par Me Michael
Source officielle13e chambre
5fd8755f0eec2ab711cf1b90
8 décembre 2020
8 décembre 2020
ALLEMAGNE Autre qualité : Appelants dans 17/07903 (Fond) Représentées par Maître Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et par Maître Michael
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69c471c5cdc6046d47f77c3e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentant (s) : SELARL PHUNG 3P - AVOCATS Défendeur (s) : C&MO (SAS), [Adresse 2], [Localité 1] N° SIREN : 529 489 668 Représentant(s) : MAITRE DEMAN Alice, avocat postulant BRS & Partners – ME BROSEMER
Source officiellecr
61372620cd58014677423232
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Y... procédait au nettoyage d'une machine-brosseuse à choux ; qu'alors qu'il voulait enlever quelques feuilles de choux qui restaient sur les brosses, son bras s'est retrouvé coincé entre deux brosses
Source officiellecomm
61372267cd580146773fcada
3 mai 1995
3 mai 1995
Jean-Louis Michel X..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372349cd58014677407ce6
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Martin, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Entreprise Matherat, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Brisset Michel, les conclusions
Source officielle8ème chambre
DTA_2004017_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le syndicat mixte fermé du canton de Rebais soutient toutefois que ce désordre est imputable aux sociétés Brossel, Akla Architectes, Louis Choulet, Batiserf et Bureau Michel Forgue.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE GRANDE CHAMBRE DEPALLEc/FRANCE BROSSET ET AUTRES c
ECLI:CEDH:003-2617138-2869491
11 février 2009
11 février 2009
France (requête n o 34044/02) et Brosset et autres c. France (n o 34078/02).
Source officielleciv1
6137216acd580146773f38e5
25 mars 1991
25 mars 1991
Bernard, Joseph, Michel X..., demeurant rue de Clermont à Le Cellier (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Nantes, au profit de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00887
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Z..., ès qualités, les grands livres, comptes de résultats et bilans des périodes relatives aux sinistres Brossette (soit pour les années 2005 et 2006), le bilan clos au 31 décembre 2010, le grand livre
Source officiellePage 1 sur 18