CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

575 résultats pour « Michel MOREY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

660e43140740db0008fa9491

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 10] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Jean-Michel

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →
CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DECOLLETAGE MOREL immatriculée au RCS de [Localité 20], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 21] Représentées par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9ac

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Michel X... et la Sarl NIGLO MOOREA représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f94

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Par déclaration en date du 10 octobre 2006, Michel X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3d4

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

C/ SCI LES 3 PILIERS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANT : Monsieur Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901ef

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Michel X... a été victime le 19 mai 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfd1

Appel

27 février 2008

27 février 2008

BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Michèle MORAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A554 substituant Me Aldric SAULNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A554 Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3f3

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Sophie NICOLIER, avocat au barreau de BESANCON SCI "LE CLOS DEBUSSY" 1618 route de Genève 01170 CESSY représentée par Maître Christian MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e7

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

X... indique se désister de l'instance d'appel, Vu l'absence d'appel incident de SARL DEPOLABO, PAR CES MOTIFS, Donnons acte à Michel X... de son désistement.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa6a58162057dac678a

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de la protection, Tribunal Judiciaire d'ORLÉANS en date du 3 novembre 2021, RG 11-20-000956, minute n° 21/262 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SA MY MONEY

Source officielle
CA

Chambre 1-5

600ffabf4cd6b1729a6879b6

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

La société MY MONEY BANK, anciennement dénommée GE MONEY BANK, par ses conclusions signifiées le 05 juillet 2018, demande à la cour de: - constater que la société MY MONEY BANK, anciennement dénommée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed54

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

rendu(e) le 28 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 05/01027 Copies exécutoires délivrées à : la SCPA MOREL-CHADEL-MOISSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

né le 06 Janvier 1973 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP VACAVANT-THOIZET, avocats au barreau de VIENNE Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df75

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

APPELANT : Monsieur Michel Denis Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86dae

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

. : 02/06793 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Michel X... représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMES : CIRRSE représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e1a

Appel

2 janvier 2015

2 janvier 2015

, Président de chambre, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 3 juillet 2014, assisté de Michèle NARBONNE, greffier ORDONNANCE : prononcée publiquement le 02 JANVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a0a

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

2007 APPELANT : Monsieur Michel X... ... 71240 SENNECEY LE GRAND comparant en personne, assisté de Me CEDRIC PUTAGNIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051e

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1200656d26d0f8b57c93

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

MORY GLOBAL, C.G.E.A. D'ILE DE FRANCE-EST, S.E.L.A.S. MJS PARTNERS, S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d6

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

. : 00/00990 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Michel X... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me F.

Source officielle