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59 résultats pour « Micolano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94ec84c3497375a8c7baf

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Par arrêt du 20 janvier 2004, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par la société Milano et a confirmé la compétence du tribunal de commerce de Paris. 

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87434

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a2a5ae27812390dec7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur le recours de la société Nationale Suisse dirigé à l'encontre du BCF Milano Le tribunal a condamné le BCF Milano à verser à la société Nationale Suisse la somme de 34 328,82 euros, en deniers ou

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672a2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La société Le Milano a poursuivi la réalisation de ses travaux.

Source officielle
CA

8e Chambre A

616301464c6681071edf66f1

Appel

9 février 2012

9 février 2012

MILANO, a fait assigner devant le Tribunal de commerce de FRÉJUS, M.

Source officielle
CA

8ème chambre

69ce02e8cdc6046d47d2f4a7

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

, 2605 PATEK PHILIPPE OR, 2609 PULSAR/CHRISTIAN BERNARD, 2616 SEIKO, 2618 JEAGER LECOULTRE, 2619 HERBELIN, 2621 MONTRE AUTO, 2622 BOLEX, 2624 RADO, 2626 TRITON, 2627 FONTENAY, 2629 NOBRAND, 2639 DI MILANO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

64a50c5eb8594705dbfcc990

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[Localité 11] : 216,76 € 9 août 2021 : booking.com : 405,77 € 10 août 2021 : Ryanair [Localité 16] : 227,96 € 17 août 2021 : Ryanair [Localité 16] : 248,89 € 20 août : carte la Rinascente duomo Milano

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c104fcbf9fd47c90a13522

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 19/17158 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEFO Ordonnance n° 2023/M8 SARL COPERA, enseigne 'CAFFE MILANO' Représentée

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CA

4ème Chambre

5fd91dd9dfa8a0ba7268148f

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

INTIMÉE : Compagnie d'assurances ZURICH INSURANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège Via Benigno Crespi 23- IT 20959 MILANO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

634a4f4facdcd6adff75a9c2

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Localité 9]) [Adresse 12] [Localité 3] représenté par Me Nora TAOULI, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SOCIETE EDUSERVICES [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Fabienne MIOLANE

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CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b0

Appel

8 février 2011

8 février 2011

non comparant ni représenté INTIMEE : SOCIETE RANDSTAD 85 avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS représentée par Maître PELTIER, avocat au barreau du MANS, substituant Maître Fabienne MIOLANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe12

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Par jugement du 11 novembre 2009, le tribunal civil de PORT AU PRINCE a homologué le procès-verbal d'adoption dressé par le juge de paix le 13 octobre 2009 après que la mère, Miclane Z..., ait, le 20 novembre

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CA

15e Chambre A

5fdcd984a73d6e448945b6b1

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

l'Ufficio Unico Ufficiali Giudiziari presso la Corte d'appelo Di Roma sezione notifiche Estere » a saisi, le 16 avril 2018 le service habilité de la cour d'appel de [Localité 1]« l'Ufficio Notifiche di Milano

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CA

9e Chambre A

616348f4543823d76b031780

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 N° 2011/491 Rôle N° 09/19027 Société RANDSTAD C/ [Z] [G] Grosse délivrée le : à : Me Fabienne MIOLANE

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02108_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il résulte de l'instruction que la SCI Maréchal Leclerc a acquis des terrains à bâtir à La Miolane le 19 mars 2014 auprès d'un vendeur particulier n'ayant pas la qualité d'assujetti sans que cette opération

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CA

1ere Chambre Section 1

625fa57d8361df277dc599b0

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

de la SCP MTBA AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE SUR INTERVENTION VOLONTAIRE SOCIETE DE WAVE S.R.L Société de droit italien, ayant son siège social via Alessandro Manzoni 38 CAP 20121 MILANO

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e62

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

publique du douze Décembre deux mille un, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Antonia A... épouse X... née le 18 Mars 1958 à MILANO

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02121_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il résulte de l'instruction que la SCI Maréchal Leclerc a acquis des terrains à bâtir à La Miolane le 19 mars 2014 auprès d'un vendeur particulier n'ayant pas la qualité d'assujetti sans que cette opération

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02124_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il résulte de l'instruction que la SCI Maréchal Leclerc a acquis des terrains à bâtir à La Miolane le 19 mars 2014 auprès d'un vendeur particulier n'ayant pas la qualité d'assujetti sans que cette opération

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CA

9e Chambre B

60353c19675de665e9149c23

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MAI 2016 N°2016/ Rôle N° 14/09691 [Q] [T] C/ Société METRO CASH & CARRY FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Fabienne MIOLANE

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