CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

334 résultats pour « Morgan NEUFFER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6549e309bc1a528318e09725

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

[B] [Z] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant lieu-dit [Adresse 5] Représenté par Me Morgan NEUFFER de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a33c3502a12a235bae6e06

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

NEUFFER de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627df90c0d41e0057d43e548

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[V] [F] né le 7 mai 1955 à BAYONNE (64100), demeurant 18 rue d'Aumale - 75009 PARIS Représenté par Me Morgan NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA SOCIETE DU CHALANDAGE, Siège social : 22 avenue

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f97ad8cdc6046d47a1432e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[Q] [B], notaire associé de la SCP '[J] [N], [Z] [E], [T] DESOUTER, et [Q] [B]', demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Morgan NEUFFER de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64476e983da6ded0f83d1997

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Frédéric DESCOMBES de la SELARL D'AVOCATS D&S LEGAL, avocat au barreau de NOUMEA SA FIGESBAL, prise en la personne de son président directeur général, Siège social [Adresse 4] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb735768b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

RG n° :23/2280) Saisine de la cour : 15 Décembre 2023 APPELANT Société GLADIUS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Chambre Civile

68907720e3f00621da665ac5

Appel

4 août 2025

4 août 2025

LA BONNE ETOILE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Morgan NEUFFER de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cc95400fec5dd96933f9c3

Appel

3 août 2023

3 août 2023

[B] [T] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] - POLYNESIE FRANCAISE - Représenté par Me Morgan NEUFFER membre de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat postulant au barreau de

Source officielle
CA

Chambre commerciale

644cb53b56c9f0d0f8b6f205

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

membre de la SELARL D'AVOCATS CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SELARL [X] [R], ès qualités de mandataire liquidateur de la société ABORE Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cb43af4c996ad969dc85d5

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

574) Saisine de la cour : 1er février 2021 APPELANT SELARL MARY LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de l'EURL [Adresse 5] Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Chambre commerciale

681095d9ec0ed59794806501

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Jacques BERTONE avocat du même barreau INTIMÉ S.E.L.A.R.L. [5] mandataire liquidateur de la Sarl [2], désignée par jugement TMC du 19/12/2016, Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Morgan

Source officielle
CA

Chambre sociale

62760c9b593736057d78aa2a

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CALEDONIENNE DE SERVICES PUBLICS DITE CSP, prise en la personne de son représentant légal en exercice 3 rue Ernest Massoubre - Immeuble le Koneva - 98800 NOUMEA Représentée par Me Morgan NEUFFER, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df8c25a97f0381f50f8

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Morgan Chase Bank, National Association, anciennement Morgan Guaranty Trust Company of [Localité 11], les 5, 12 et 29 mars 1990, les sommes de six millions quatre-vingt-dix-sept mille neuf cent soixante-et-un

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df8c25a97f0381f50f7

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Morgan Suisse.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f4373dcdc6046d472d1bac

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 30 AVRIL 2026 Le trente avril deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du neuf

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Gérard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe76

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

L'exception d'incompétence soulevée par la Société Florence Morgan sera donc rejetée.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf60cdc6046d47877ba5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

----- Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, greffière LE NEUF

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6037314b1287920c5bf310c2

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

JP Morgan est un groupe américain disposant de filiales et succursales implantées mondialement. JP Morgan Chase Bank NAA est la filiale américaine du groupe en charge des activités bancaires.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdddb402923537ee8bc2745

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Ce bail, de 18 ans, a été renouvelé en 2008 pour une durée de neuf années.

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.