CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d1
20 août 2020
Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Murielle-Isabelle CAHEN, avocat au barreau de PARIS SELARL [.
Chambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563a
9 octobre 2025
LE TIGRE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la cour.
6708c018445a086e2bcedc6d
10 octobre 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
661a20304cfa010008a2d77b
12 avril 2024
demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN et associés, avocat à la cour.
68f320a179ac4fbe1d8777f1
17 octobre 2025
ALLIANZ IARD ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN & Associés, avocat à la cour.
670a1153f178dc2492b0f9c0
11 octobre 2024
JENNER & ASSOCIES, représentée par son gérant, Maître [H] [J] ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 3] représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la cour.
66c4318d9b20f4eee56c051b
19 août 2024
INTIMÉS : Monsieur [Z] [H] Madame [X] [D] épouse [H] demeurant ensemnle [Adresse 4] à [Localité 9] représentés par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la cour.
6789f8a8482fcecad732ff29
16 janvier 2025
DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER, conseillère qui en ont délibéré.
679334c154e6f046d26ca400
23 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseillère Madame Murielle ROBERT-NICOUD
68676a24ae73470041cef81b
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER
Chambre 3-2
6973aa05cdc6046d47719b60
22 janvier 2026
est situé [Adresse 5] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Tennessee CAEN
679334c154e6f046d26ca3f8
DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Nathalie HERY, conseillère qui en ont délibéré.
65a23b857ca18b0008e581a9
12 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD
6711fab67603bf88a18846bb
17 octobre 2024
(CAMBTP) prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 24] 17 et 18/ représentées par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN et Associés, avocat à la cour.
6789f8a8482fcecad732ff31
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
de la SCP CAHN & ASSOCIES, avocat à la cour.
6868b5259508abe8512046b6
[Adresse 8] ayant son siège social [Adresse 6] 4/ représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la cour. 5/ La S.A.R.L.
68e9e9e5bb2ead0a581fb05a
10 octobre 2025
ALLIANZ CNI IRD, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la cour avocat plaidant : Me CHABANE, avocat à [Localité