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973 résultats pour « Nathalie MARCON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdc144c638f3938865ce457

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Christophe RAMOGNINO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0380 INTIMEE Madame [R] [P] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie

Source officielle

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CA

2ème chambre B famille

6a1138fdcdc6046d47a67e4c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 2] Représentant : Me Fabienne MIGNEN-HERREMAN de la SCP JURISEXCELL, avocat au barreau de BEZIERS APPELANT Mme [Z], [R] [R] [V] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d3

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Nathalie en tant que représentante légale de sa fille mineure D...Marion, et condamné X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a226435cdc6046d4739543b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ANJA, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Florian LOUARD, avocat plaidant au barreau de MACON

Source officielle
CA

1ère Chambre

69612dcacdc6046d47c3531d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

; - Condamné la SARL Chabord Espaces Verts Maçonnerie aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y

6253ccc2bd3db21cbdd912f6

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Nathalie X... épouse Z... Stéphane X... Christelle X... Marion X... Colette A...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696a932dcdc6046d4791cdf9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BPF24 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [U] [K] Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle : C-13001-2025-004746, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Marion

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69735411cdc6046d476865e4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

AMG MACONNERIE C/ PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ADJOINT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8807a

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

C/ Nathalie Y... divorcée X... Décision déférée à la cour : ordonnance rendue le 10 mars 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3 No cabinet : 5 JAF.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68df5d7b4a4e15bf2fe4faee

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BRUNO GAYDON MACONNERIE, dont le siège social est situé [Adresse 1], représentant : Me Michel FILLARD, avocat au barreau de CHAMBERY C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69cf6a21cdc6046d47f4a2c2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

judiciaire de Grasse a : - condamné madame [V] [Q] à payer à la S.A.R.L PG Maçonnerie la somme de 31.912,47 euros au titre du solde du marché ; - dit que la somme précitée portera intérêt au taux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e31458cdc6046d47a7a414

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

FTMD, représentée par Me Martin RADZIKOWSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1266 Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f566383a880008fd07df

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[K] [C] né le 8 février 1960 à [Localité 5] (65) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat au barreau de Paris, toque : D0947

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f576383a880008fd07e7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[B] [P] [Adresse 2] [Localité 3] né le 14 Mai 1961 à [Localité 5] Représentée par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat au barreau de Paris, toque : D0947

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a25d

Appel

21 février 2008

21 février 2008

A..., B..., MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT ET UN FEVRIER DEUX MILLE HUIT, par Madame Marion BRYLINSKI, conseiller de la mise en état de la 19ème chambre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834b00876004f131a5f83

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

. : : N° RG 20/06994 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NJDG [1], représentant : Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1733 C/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f56e383a880008fd07e3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

au R.C.S. de Toulouse sous le n° 501 210 918 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marion

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ef71558d5c08d4a262e524

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils notent que seules les activités de maçonnerie de la société Façade du Nord sont garanties par la SA MIC Insurance Company et que l'activité de constructeur de maisons individuelles fait l'objet d'une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f572383a880008fd07e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[R] [E], venant aux droits de [G] [J] né le 20 octobre 1948 à [Localité 13] (49) [Adresse 1] [Localité 13] Représentés par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebd

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Marcin Y..., Melle Ophélie Y... J-C. S/ E.

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