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1 141 résultats pour « Nicolas Queval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df2faaebb88318fda4d2

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

DEM TP SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas QUEVAL, avocat au barreau de SAINT-OMER INTIME Nous, Catherine Courteille, Présidente de chambre, assistée de Anaïs Millescamps

Source officielle

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

642fb62dcece1704f57475cd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ant Conseils [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Nicolas Queval, avocat au barreau de Saint-Omer APPELANTE Madame [L] [E] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69738109cdc6046d476c9414

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

barreau de Lille avocat constitué assistés de Me Pierron, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DEFENDEURS à l'incident SARL ANT Conseils [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede9

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

née le 25 Mars 1956 à LYON (69006) ... 69006 LYON 06 assistée de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET et de la SELARL DELSART-TESTON, avocats au barreau de LYON représentée par Me NICOLAS, avocat Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90797

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Don Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be0

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Nicolas X... C/ Mme Nolwenn Y...

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cdaac40aa805a7864c30

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La SCI NICOLAS n'a pas conclu sur l'incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc1

Appel

3 octobre 2011

3 octobre 2011

Nicolas X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e5f346e11beca089b88dd2

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : Société CONSTRUCTION RENOVATION GENERALE DU BATIMENT ET TR AVAUX PUBLICS (CRG BTP) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c6

Appel

12 février 2014

12 février 2014

X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de, la SARL Cabinet Saint-Nicolas, M. Paul Y...et la compagnie Covea Risks.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d80

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Nicolas X...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca34837e5393350777330d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

EXPOSE DU LITIGE La Sarl Nicolas et Moutte inscrite au RCS de Gap dont le gérant était M.S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f401

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Monsieur Nicolas Z..., monsieur Louis Z... sont intervenus volontairement à l'instance aux côtés des défendeurs initialement cités.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d4a

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

Nicolas X... Mme Eliane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d667

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Nicolas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a5

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Nicolas Y... a demandé à la cour de confirmer le jugement querellé sauf à parfaire les sommes allouées au titre des dommages intérêts et en conséquence de condamner Mme X...à lui verser les sommes suivantes

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ecc5c6955548e0aba48f40

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00566 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DOKX Monsieur [U] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c04

Appel

6 janvier 2006

6 janvier 2006

Dominique X..., né le 31 Juillet 1973 à ST CLOUD (92) demeurant 12 rue des Grands Jardins 88600 FREMIFONTAINE représenté par la SCP MILLOT-LOGIER - FONTAINE, avoués à la Cour INTIMES : 1) Monsieur Nicolas

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CA

Chambre 1-9

69f44aeecdc6046d472f262c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026 Signé par Madame Cécile YOUL-PAILHES, président et Monsieur Nicolas FAVARD, greffier, auquel la minute de la décision

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CA

Chambre Premier Président

67f5ff38e523525b14ffda88

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le procureur général a pris oralement des réquisitions pour demander la confirmation de l'ordonnance querellée. L'avocat de M. [R] a été entendu en ses observations.

Source officielle