Partie civile, non appelant, non représenté Société NORWEST FINANCIAL SERVICES ...

NorbertNé le 12 Octobre 1950 à VELAUX (13)Fils de C... Charles et de D...

-3- DÉCLARONS Monsieur Noberto X...irrecevable en son recours, CONDAMNONS Monsieur Noberto X...à payer à Madame Nicole Y...née Z...et Monsieur Jean-Marc Y...la somme de 800 euros au titre de l'article

Par requête en date du 19 mai 2017, Monsieur Noberto X...demande à la juridiction de céans : - rectifier l'erreur matérielle relative à la signification du jugement.

A, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 1 500 euros au titre des frais exposés

B, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2021 du préfet du Pas-de-Calais ; 3°) d'enjoindre

Le 28 février 2013, la SAS NORBERT DENTRESSANGLE OVERSEAS FRANCE précisait à M.

Par lettre remise en mains propres le 30 décembre 1998, à en tête de PARALU, JM Y précisait à Norbert X :.je vous confirme la reconduction de votre période d=essai chez MPK jusqu=au 31 mars 1999" Norbert

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Norbert X... né le [...] à Bordeaux (33000) de nationalité Française [...] C [...]

Par jugement du 5 mars 2010, le tribunal de commerce a : - rejeté l'ensemble des prétentions de la société NORBERT BEYRARD FRANCE, - condamné la société NORBERT BEYRARD FRANCE à payer à la SCI RESIDENCE

C / Norbert Y...

Norbert C / Y... Philippe, Z...

TRANSPORTS NORBERT DENTRESSANGLE, Société UNITED SAVAM, SAS TND VOLUME, Société ND LOCATION, SNC ND MAINTENANCE, Société DISTRIBUTION NORBERT DENTRESSANGLE, Société TRANSCONDOR, Société TND SUD OUEST,

APPELANT Monsieur Norbert X... né le 07 Novembre 1975 à CANNES LA BOCCA (06150), demeurant ...

Norbert X...a été bénéficiaire d'une allocation dans le cadre de ce dispositif à compter du 1er décembre 2000. Norbert X...est décédé le 30 juillet 2010.

TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT DENTRESSANGLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur André X...

DU 15 Juillet 2004 ------------------------- B.B/S.B LA SCEA D'EN PAGANE C/ S.A.S TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT DENTRESSANGLE RG N : 03/00745 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé

Durant deux années Norbert H. a travaillé sur le chantier de l'autoroute ; par lettre du 12 décembre 2002 Norbert H. a écrit à Alain D. une lettre contenant la phrase suivante : "Vous m'avez embauché

DU 30 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Norbert X...

[M] repose sur une cause réelle et sérieuse et le déboute de ses demandes de ce chef ; Condamne la société Transports Norbert Dentressangle à payer à M.