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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
5fdaa4e232d96935a6c1075f
7 juin 2019
7 juin 2019
La société Entreprise Olival a interjeté appel le 19 septembre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a044
30 octobre 2007
30 octobre 2007
G : 04 / 02370 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 16 mars 2004 SCI LES OLIVADES C / X... A...
Source officielleChambre 3-4
6364ba0ce405357f749ea436
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Les 5 gîtes constituant l'actif de la SCI Les Bastidons De l'Olivade ont été vendus par la SCI, ce qui a entraîné la création d'une copropriété.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00e
22 mai 2008
22 mai 2008
Syndicale LES PINS DORÉS ET LES OLIVADES, demeurant Domaine du Quilladou- Les Olivades no 1-83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Ana X... DE OLIVERAc/Monsieur Gérard DE Y
6253c9d4bd3db21cbdd8950b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
DE OLIVERA c/ Monsieur Gérard DE Y... Monsieur Mahane Z...
Source officielleChambre 1-3
631ad88039cffb4f13674284
8 septembre 2022
8 septembre 2022
dépens, dont distraction ; Vu l'appel relevé le 12 mars 2019 par la SCI L'Oliveraie ; Vu les dernières conclusions, notifiées par voie électronique le 28 février 2020, par lesquelles la SCI L'Oliveraie
Source officielleChambre 4-3
5fda8ace86a110185995196f
21 juin 2019
21 juin 2019
- dire et juger que l'ordre des licenciements n'a pas été respecté par la SAIT LES OLIVADES.
Source officielle5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb683
17 janvier 2023
17 janvier 2023
syndicat des copropriétaires LE MAS DE L'OLIVERAIE de sa demande tendant à l'octroi de la somme de 6 152,76 € au titre des gardes corps, débouté le syndicat des copropriétaires MAS DE L'OLIVERAIE de sa
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87353
7 juillet 2004
7 juillet 2004
R.G : 04/00334 Tribunal des affaires de sécurité sociale pyrenees orientales 14 janvier 2004 EARL L'OLIVERAIE - C/ - MSA DES PYRENEES ORIENTALES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872cf
7 juillet 2004
7 juillet 2004
R.G : 04/00334 Tribunal des affaires de sécurité sociale pyrenees orientales 14 janvier 2004 EARL L'OLIVERAIE - C/ - MSA DES PYRENEES ORIENTALES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU
Source officielleChambre 1-9
627df6f10d41e0057d43e133
12 mai 2022
12 mai 2022
L'OLIVERAIE DE LA JACASSE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUMOLIE Me MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielleChambre 4-3
63cb928d9c02507c9078dbfd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Déboute la SARL LES OLIVERAIES DU MAS DE BEDARRIDES de l'intégralité du surplus de ses demandes reconventionnelles. Condamne la SARL LES OLIVERAIES DU MAS DE BEDARRIDES à payer à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02416_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2022 la Sas Oliand, représentée par Me Arnal-Yves conteste en appel ce jugement.
Source officielle1re chambre 2e section
63d0d65381a7b805de12b836
24 janvier 2023
24 janvier 2023
OLIVAL C/ M. [K] [H] ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291d
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Il est ajouté que le restaurant Captain Oliver's est la propriété exclusive de NV CACTUS TREE, et a fait l'objet d'une licence d'exploitation hollandaise.
Source officielleChambre 3-4
67ef71758d5c08d4a262e6e2
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Flat 06 Classic a formé deux appels successifs les 8 et 9 avril 2021 en intimant la SCI l'Olivaie.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69eb0056cdc6046d4757b64f
23 avril 2026
23 avril 2026
OLIVALE, S.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697393c4cdc6046d476f0ed1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
OLIVAR [Adresse 9] Représentée par Me Jean-david BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officielleChambre 1-1
67875471181ea8ef9c1d72ce
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[R] [W] a appelé en cause la SCP Olivares-Vives-Kovacevic-Ingigliardi Vives-Gaymard [J] Casanova aux fins de le garantir de toutes condamnations à son encontre.
Source officielleTaxes et dépens
6736f4876344337a757c2542
18 janvier 2024
18 janvier 2024
OLIVAIN C/ S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 7