Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64df09ce87e994d96965186c
17 août 2023
17 août 2023
NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉ : Monsieur [L] [Y] né le 25 Septembre 1945 à [Localité 5] (59) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Pascal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7B-JY7E URSSAF AQUITAINEc/SARL PROUST AUTOMOBILE
5fda8a0448d4a0171a0b3cae
20 juin 2019
20 juin 2019
ACTION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SARL PROUST AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd74
27 mai 2008
27 mai 2008
Pascale Y... épouse X... S. C. P. ARNAUD & ARNAUD MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Maître Z...
Source officielleCh. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c2e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 mai 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport et M.
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8cd1bc2605de4b4a39
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ESPACE THERMIQUE SANITAIRE (ETS) Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocar Me Pascal LAVISSE
Source officielle1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3b9
2 avril 2025
2 avril 2025
LERIDON Me Laurent DEPUY Me François AXISA Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Sylvie ATTAL Me louis THEVENOT Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Cécile GUILLARD Me Manuel FURET Me Jacques MONFERRAN Me Pascal
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fd9ee89ff0c3f2ef9ada9ae
30 octobre 2019
30 octobre 2019
L'expert s'est adjoint les services de Monsieur [H] [F], ingénieur thermicien.
Source officielle