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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c6f
11 décembre 2001
11 décembre 2001
IDEAL DESIGN prise en la personne de son représentant légal 13, place de la Sardane 66200 ELNE Représentant : Me Patrick MONTI (avocat au barreau de PERPIGNAN) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899a1
17 octobre 2007
17 octobre 2007
légal 11, ave de Grande Bretagne 66000 PERPIGNAN Représentant : la SELARL D&RH - AVOCATS (avocats au barreau de LYON) INTIMEE : Madame Josette X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Patrick
Source officielle1ère Chambre A
5fdc6fd6fde352936a2f3b95
27 novembre 2018
27 novembre 2018
APPELANTS Monsieur [K] [Y] [X] [Q] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick DEUDON de la SCP PATRICK DEUDON, AVOCAT,
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146c42
19 février 2016
19 février 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89538
25 mai 2007
25 mai 2007
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f25
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Au moment où ils repartaient, vous interpellez Eléonore et vous lui dites : "Tu diras à Patricia (la monitrice) que le j'emmerde."
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8676b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
Attendu que L'URSSMN fait valoir que Patrick X... a été recruté : -dans le cadre d'un contrat à durée déterminée du 2 septembre 1997 au 31 août 1998 pour remplacer Madame A..., moniteur éducateur en congé
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Recherchant un moniteur qualifié, elle s'est intéressée à la candidature de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90810
25 juin 2013
25 juin 2013
Patrick X...
Source officielleChambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27fb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
Patrick ... C/ Me Z... SCP C...- NN...- PP...- Mandataire liquidateur de S. A. S. KLARIUS ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f92c
11 juin 2012
11 juin 2012
Or, l'examen des fiches de paie, et de leurs montants, dont Patrick X... n'a jamais contesté qu'ils lui ont été intégralement payés, montre que Patrick X... était absent durant les mois suivants : -
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
C/ SAS STRADAL EX SAINT GOBAIN STRADAL SA SAMSE APPELANT : Monsieur Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27a
14 mars 2012
14 mars 2012
Jugement rendu (e) le 16 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00208 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrick
Source officielle3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
11 juin 2015
PATRICK IMMOBILIER Compagnie d'assurances GAN ASSURANCES SARL CCMP Grosse délivrée le : à : Me T. TROIN Me S. MAYNARD Me F.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ffb
10 mars 2004
10 mars 2004
du mortier de tir ; que le marron d'air a percuté violemment la main de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbec
15 septembre 2008
15 septembre 2008
L'entreprise appelante fait valoir que Monsieur Y... qui n'a pas respecté les consignes de sécurité données par le moniteur est entièrement responsable du dommage survenu.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85985
11 septembre 2001
11 septembre 2001
du 1er février 1996 le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance d'Annecy a prononcé sur la demande principale de la femme et sur la demande reconventionnelle du mari le divorce de Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0c
20 février 2007
20 février 2007
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
21 mars 2006
Patrick Salah né le 11 Août 1970 à NICE Fils de G... Mohamed et de H...
Source officiellePage 1 sur 65