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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
651fa4f4c601f083189914c0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ Copie exécutoire délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE - Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6440d7cfe704a005d1ed6f14
19 avril 2023
19 avril 2023
LUXOTTICA FRANCE Représentée par Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Caroline Pachter-Wald, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8a9a9834ffd825fb81
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 7] 11 avril 2023 RG:22/00424 [U] [O] [O] [O] C/ [D] [Y] Copie exécutoire délivrée le à : SCP Rey Galtier SCP Penard Oosterlynck
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9f
9 janvier 2014
9 janvier 2014
La société Pompes funèbres Buisson Penaud a relevé appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d7a7ecba2a7114dfe9
29 avril 2024
29 avril 2024
[V] [B], représenté par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau d'AVIGNON, Mme [C] [B], représentée par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aae
13 septembre 2007
13 septembre 2007
C/ INDIVISION PELARD en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mai 2006 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Agriculture No RG
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b8
11 septembre 2007
11 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de la SCP PENARD OOSTERLYNCK MOLINA, avocats au barreau de CARPENTRAS Madame Jacqueline Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921df
26 mars 2015
26 mars 2015
née le 21 Novembre 1949 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 84110 CAIRANNE Représentée par Me Laurent PENARD de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de49
2 octobre 2025
2 octobre 2025
IPRA FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) OBJET : PROROGATION DE DÉLIBÉRÉ - INFORMATION DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775b
27 septembre 2005
27 septembre 2005
diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 89 avenue Frédéric Mistral 84100 ORANGE représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP PENARD
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814bd1fb03057d9a4f49
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle estime qu'elle n'avait pas à s'inquieter de la présence ou non de pétards , qui ne s'imposait pas à elle, car il s'agissait d'un chantier élémentaire fixe, que ces pétards ne lui avaient pas été remis
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b08
13 février 2003
13 février 2003
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Madame Catherine X se plaignant de troubles consécutifs à l'explosion d'un pétard dans un restaurant dénommé "L'ASIE" à MABLY où elle s'était rendue le 20
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad10
21 mars 2008
21 mars 2008
représenté par Me Vincent PENARD, avocat au barreau d' Aix- en- Provence INTIMÉ L' ordre des avocats au barreau de Toulon Palais de Justice- BP 508- 83041 Toulon cedex 9 représenté par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9104a
28 janvier 2014
28 janvier 2014
né le 28 Octobre 1984 à DROUCH NADOR (MAROC) ... 84200 CARPENTRAS Représenté par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocat au barreau d'AVIGNON CONTRE : Monsieur AGENT JUDICIAIRE
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Julie X..., appelantec/David Z
6253cd6dbd3db21cbdd9355f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/005963 du 06/06/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentant : Me Vanessa CERDA de la SCP REBSTOCK PENARD
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b64
14 décembre 2017
14 décembre 2017
GB/FP-D Rôle N° 15/12152 [H] [K] C/ SAS IPRA FRAGRANCES Grosse délivrée le : à : - Me Stéfano CARNAZZA, avocat au barreau de NICE - Me Carole PENARD
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616340247dbf94c22343c9c6
27 avril 2011
27 avril 2011
Localité 3] 2°) Madame [D] [U] [W] née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 13] [Adresse 7] [Localité 9] représentées par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistées de Me Claire PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79c
15 février 2011
15 février 2011
ff fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Patrice Z... ... 53240 LA BIGOTTIERE représenté par Maître LECHARTRE, substituant Maître Claire PENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 08/02142 Copies exécutoires délivrées à : Me Michèle MACQUET-LEHMANN Me Jean-Michel PERARD
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88baf
12 décembre 2006
12 décembre 2006
représenté par Mme Laurence NGUYEN-NIED, munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 octobre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Alice PEZARD
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