NOBEL PLASTIQUES ... C / Philippe X...

Par actes de commissaire de justice du 25 avril 2025, la Sa Sma a appelé en garantie la Sarl Philippe Dubus architecte et la Maf, ès qualités d'assureur.

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 10 Mars 2025, enregistrée sous le n° 22/02432 Madame [M] [J] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Philippe PERICCHI de la

parcellaire complémentaire qui s'est déroulée au printemps 2008 ; 4) l'arrêté préfectoral en date du 31 juillet 2008 portant cessibilité des terrains nécessaires à l'aménagement de la ZAC des Champs Philippe

de la SCI Philea et de M.

ALLIANCE MJ prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE S.E.L.A.R.L.

Le 17 août 2017, le syndicat de copropriété a assigné en garantie la société Allianz IARD, l'EURL Philippe Bossard, la société Lloyd's de Londres, l'EURL Philippe Bossard, la société Nouet bâtiment, la

No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.

CCH/SLO JUGT Conseil de Prud'hommes de ROUBAIX EN DATE DU 14 Juin 2007 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : SARL CASTEL AUTO prise en la personne de Me Philippe

[R] était toujours la SAS TAXI PHILIP. 2.

Jean-Philippe B... de ses demandes. Vu l'appel déposé par les époux Alain X... et la SCI DE NORAS, enregistré le 28 juin 2012.

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Philippe X...

No 09/ 03558 AFFAIRE : Philippe X... C/ Association POUR L'ECOLE NOUVELLE LA SOURCE ...

C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...

; -Condamné la SARL Philippe JARCET Architecte à payer à la société SIC une somme de 100.000 francs CFP en application de l'article 700 du code de procédure civile applicable en Nouvelle-Calédonie ;

Philippe X...

Philippe X..., P.D.G., de son père et de son épouse ; - que lors de la création de la Société Nouvelle ACP, M.