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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
68ef2c15796eb4b748562823
14 octobre 2025
14 octobre 2025
au [Adresse 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 INTIMÉE Madame [K] [U] [Adresse 1] [Localité 6], sise au [Adresse 2] Représentée par Me Pierre-yves
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6cf
23 avril 2024
23 avril 2024
960 RCS VERSAILLES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Représentant : Maître Pierre-yves
Source officielle12e chambre
627df98d0d41e0057d43e7e6
12 mai 2022
12 mai 2022
VERSAILLES sous le n° 434 455 960 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Représentant : Me Pierre-Yves
Source officielleChambre civile 1-5
6708c061445a086e2bcee16f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Localité 10] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43302 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Yves
Source officielle15e Chambre A
615e0d1ac25a97f0381f4bc0
4 juillet 2014
4 juillet 2014
2014/522 Rôle N° 14/03419 [N] [D] C/ LE GREFFIER TGI DE DIGNE LES BAINS CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE VALDOIE GIROMAGNY Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Son épouse survivante ayant renoncé à la succession pour le compte de ses enfants mineurs, la succession d'Yves a été en conséquence dévolue à ses parents ainsi qu'à Michel et Yvette.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0af
3 juin 2008
3 juin 2008
Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 13 février 2008 par Jean-Michel D... et Pierre-Yves Y..., intimés, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f181
7 février 2012
7 février 2012
Yves Y... et à M. Michel X... qui en a fait appel par lettre recommandée postée le 19 mai 2010. OBJET DE L'APPEL ET MOYENS DES PARTIES M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba7f
16 mai 2008
16 mai 2008
FAITS ET PROCEDURE Michel B..., propriétaire d'un trotteur français né le 19 mars 1995, dénommé « Héros du Mans », l'a confié à Yves Y..., étalonnier au Haras de Venal à MONTAILLE (Sarthe) pour la saison
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7e
8 octobre 2008
8 octobre 2008
. - CAMEROUN Monsieur Yves Michel Y... ... - CAMEROUN représentés par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistés de Maître Gill DINGOME Avocat plaidant et associés, toque K027
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
c'est sur une double saisine que le Tribunal de commerce de MELUN s'est prononcé; Considérant qu'au prétexte que l'appel de Monsieur Michel X... a été formé le 16 mai 2007 contre Maître Yves COUDRAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92572
24 juin 2015
24 juin 2015
Jean-Yves X...et son épouse Mme Michèle X..., assignés régulièrement à étude par acte du 19 août 2014, n'ont pas constitué avocat. Il sera statué par arrêt rendu par défaut.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
22 février 2008
Paul Pierre, Y... Patrick Alfred Raymond, R... Bernard, Z... Jean Yves Paul Maurice, A... Michel, S... Jacques Maurice Louis et C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf0
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Michel Gérard Yves Clément X... C/ Mme Maryse Jeanne Françoise Georgette Y... épouse X...
Source officielleChambre 2-4
64379d289477fe04f5cc6225
12 avril 2023
12 avril 2023
Association LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER Association L'ASSOCIATION HAÜY AU SERVICE DES AVEUGLES ET DES MALVOYANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean Michel Z... et Bernard Y.... Les indivisaires ont convenu d'une licitation partage intervenue le 28 septembre 2010 en l'étude du notaire C... chargé de liquider la succession de M. Yves Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab6
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Yves X... M. Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851af
23 mars 2000
23 mars 2000
La société COLLECTION YVES LODIN a été constituée en décembre 1989 ; depuis sa création, elle a eu pour gérant Monsieur Michel X... ; jusqu'en 1995, elle s'est consacrée exclusivement à une activité d'importation
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
A SOCIETE FRANCE TERRE- VILLA TOSCANE C / Jean- Yves Y... Micheline X... épouse Y... Franck Z... Michel A... Monique A... épouse B... Daniel C... Thami D... Naima E... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Michel et Y... Pierre à lui payer la somme de 10 000, 00 euros (DIX MILLE EUROS) en réparation de son préjudice moral, - a reçu Mme O...
Source officiellePage 1 sur 74
Pavageau, Michel Jean-Louis Yves Pierre
17/07/2026
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TOUTAIN, Jean-Pierre, Michel, Yves
02/04/2026
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Milone, Pierre-Yves, Michel, Henri, Pierre-Yves Milone
26/03/2026
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BAILLIEUX, Pierre-Yves Claude-Michel
02/03/2026
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LEFRANCOIS, Michel Pierre Yves
16/12/2025
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