CONCEPT PLAQUE, immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le n°849 329 503, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée

le 2 juillet 2009 et qu'après avis du professeur [C], sapiteur, le taux d'IP pour plaques pleurales avait été fixé à 10 %.

2012 Monsieur B... a soumis à la caisse primaire d'assurance-maladie de la Haute Marne une déclaration de maladie professionnelle susceptible de relever du tableau N° 30, et fondée sur l'existence de plaques

Un certificat médical établi le 1er février 2016 par le Dr [K] mentionne ' exposition à l'amiante micro nodules pulmonaires plaques pleurales'. Le 4 février 2016, M.

Après qu'une pathologie inflammatoire du système nerveux (sclérose en plaque dite SEP) lui a été diagnostiquée, [P] [G] a été placé en arrêt de travail du 11 mai 2010 au 28 février 2013.

, défauts des plieuses, défauts informatique et électronique et défauts relatifs aux blanchets; Que l'intimée fonde sa demande, en premier lieu, sur la garantie légale des vices cachés; qu'elle soutient

son secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de la Loire à sa demande de communication, dans le cadre de la préparation d'un documentaire historique, des registres des plaques

enregistré à son secrétariat le 2 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Quinssaines à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la démolition et au déplacement de la plaque

Il travaillé à la presse plieuse ainsi que la guillotine. A la guillotine il découpe les plaques d'amiante pour les appareils de remise en température.

Le procès-verbal précise que Mme [Z] a remis à l'huissier les négatifs et plaques qu'elle a déclarés 'issus du fonds [L]' et la mission portait sur les photographies du fonds [L].

[B] à sortir le lave-vaisselle situé sous les plaques électriques, afin de permettre à ce dernier d'accéder au compteur d'eau en se glissant sous les plaques de cuisson.

Aujourd'hui certaines plaques sont plus dégradées encore, dû au passage des chariots. M.

demande de copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture et la pose de signalisation de police et de plaques

sa demande de copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet l'acquisition de signalisation permanente, temporaire, et de plaques

celle-ci eut interrompu son activité professionnelle, pour y exercer la même activité, a été de nature à créer une confusion dans l'esprit de la patientèle ; Que Mme [B]-[S] a apposé en façade une plaque

Le 28 août 2013,un nouveau scanner thoracique décelait deux plaques pleurales calcifiées ainsi qu'un petit nodule séquellaire calcifié.

prix marteau de 60 000 euros, soit 72 000 euros charges comprises, d'un coffret constituant le lot 69 de la vente, décrit au catalogue comme : 'Exceptionnel coffret serre-bijoux ; Bronzes dorés et plaques

Poitiers à sa demande de copie du procès-verbal de la commission de réforme en date du 23 juillet 2015 dans le cadre de sa demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle pour l'affection « plaques

Juger que compte-tenu du caractère multiple des incidences pathologiques de la sclérose en plaque évolutive qui lui a été diagnostiquée, la MDPH a fait une mauvaise appréciation du taux d'invalidité en

[J] [B] a déclaré, le 14 janvier 2018, deux maladies professionnelles : 'plaques pleurales' et 'asbestose', que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a prises en charge,