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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6a0452cdcdc6046d47938ccd
7 mai 2026
2] [Localité 2] Représentant : Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Madame [Q] [N] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Priscilla
1ère chambre
6973540ccdc6046d47686585
22 janvier 2026
Localité 2], décision attaquée en date du 09 septembre 2025, enregistrée sous le n° 23/01461 Mme [O] [W] Eeprésentant : Me Karine Leboucher, avocate au barreau de Montpellier Représentant : Me Priscilla
69736be8cdc6046d476a3cef
15 janvier 2026
barreau d'AVIGNON [P] [E] épouse [J] Représentée par Me Guillaume FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANTS [V], [R], [K] [B] épouse [L] Représentée par Me Priscilla
67f0bc508f7cbd382f4d3109
4 avril 2025
ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR ET, LE CAS ECHEANT, ORDONNANT LA MEDIATION Ordonnance N° : N° RG 24/03458 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JL6V Mme [S] [F], représentée par Me Priscilla
627df9060d41e0057d43e515
12 mai 2022
COUTOT ROEHRIG C/ [B] [B] Grosse délivrée le 12/05/22 à Me Priscilla COQUELLE Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
633fc325e633183e2ee17a80
6 octobre 2022
SOLUTION ECO ENERGIE (SOLECO) Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Priscilla COQUELLE à Me Thomas AUTRIC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT
4ème chambre commerciale
6319875551eeae4f1309d1da
7 septembre 2022
DAUPHINE DALLAGE C/ [W] Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me VAJOU - Me COQUELLE COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE
65a23d377ca18b0008e58278
12 janvier 2024
Société LA CHAMBRE REGIONALE DES COMMISSAIRES DE JUSTICE Grosse délivrée le 12 JANVIER 2024 à Me Georges POMIES RICHAUD Me Philippe PERICCHI Me Emmanuelle VAJOU Me Priscilla
69e316bfcdc6046d47a7cd04
17 avril 2026
] [H] Ayant pour Avocat Plaidant, Maitre Mihaela CENGHER, Avocat au Barreau d'AIX EN PROVENCE né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] (Roumanie) [Adresse 1], ROUMANIE Représenté par Me Priscilla
Chambre 1-4
5fd90f0ef8dc7da8b687342f
25 juin 2020
Jean-François BANCAL, Président et Mme Priscille LAYE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Exposé du litige : Dans le cadre d'une opération
17e Chambre B
603615c5f7d73679c2d315f1
17 décembre 2015
J'ai pu constater que Priscille effectuait plusieurs fois par semaine des heures supplémentaires.
1ère Chambre civile
65aa219ea34ad10008581819
18 janvier 2024
Eco Environnement devra garantir M. et Mme [S] [L] en leur oligation de remboursement du capital prêté par la société Franfinance, tant en principa qu'en accessoire, et rejeter la demande subsidiaire de
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f41
26 décembre 2013
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Juillet 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 11/ 2040) Saisine de la cour : 28 Août 2012 APPELANTE Mme Véronique Prisca
Pôle 5 - Chambre 10
6a192759cdc6046d4753fa1f
28 mai 2026
par Me Sébastien DUFAY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0265 INTIMES Monsieur [I] [Q] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Priscillia