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14 résultats pour « Priscilla COQUELLE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6a0452cdcdc6046d47938ccd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

2] [Localité 2] Représentant : Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Madame [Q] [N] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Priscilla

Source officielle
CA

1ère chambre

6973540ccdc6046d47686585

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Localité 2], décision attaquée en date du 09 septembre 2025, enregistrée sous le n° 23/01461 Mme [O] [W] Eeprésentant : Me Karine Leboucher, avocate au barreau de Montpellier Représentant : Me Priscilla

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736be8cdc6046d476a3cef

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

barreau d'AVIGNON [P] [E] épouse [J] Représentée par Me Guillaume FORTUNET de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANTS [V], [R], [K] [B] épouse [L] Représentée par Me Priscilla

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67f0bc508f7cbd382f4d3109

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR ET, LE CAS ECHEANT, ORDONNANT LA MEDIATION Ordonnance N° : N° RG 24/03458 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JL6V Mme [S] [F], représentée par Me Priscilla

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9060d41e0057d43e515

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUTOT ROEHRIG C/ [B] [B] Grosse délivrée le 12/05/22 à Me Priscilla COQUELLE Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

Source officielle
CA

1ère chambre

633fc325e633183e2ee17a80

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SOLUTION ECO ENERGIE (SOLECO) Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Priscilla COQUELLE à Me Thomas AUTRIC COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875551eeae4f1309d1da

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

DAUPHINE DALLAGE C/ [W] Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me VAJOU - Me COQUELLE COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23d377ca18b0008e58278

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Société LA CHAMBRE REGIONALE DES COMMISSAIRES DE JUSTICE Grosse délivrée le 12 JANVIER 2024 à Me Georges POMIES RICHAUD Me Philippe PERICCHI Me Emmanuelle VAJOU Me Priscilla

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316bfcdc6046d47a7cd04

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

] [H] Ayant pour Avocat Plaidant, Maitre Mihaela CENGHER, Avocat au Barreau d'AIX EN PROVENCE né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] (Roumanie) [Adresse 1], ROUMANIE Représenté par Me Priscilla

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd90f0ef8dc7da8b687342f

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Jean-François BANCAL, Président et Mme Priscille LAYE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Exposé du litige : Dans le cadre d'une opération

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CA

17e Chambre B

603615c5f7d73679c2d315f1

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

J'ai pu constater que Priscille effectuait plusieurs fois par semaine des heures supplémentaires.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65aa219ea34ad10008581819

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Eco Environnement devra garantir M. et Mme [S] [L] en leur oligation de remboursement du capital prêté par la société Franfinance, tant en principa qu'en accessoire, et rejeter la demande subsidiaire de

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CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f41

Appel

26 décembre 2013

26 décembre 2013

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Juillet 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 11/ 2040) Saisine de la cour : 28 Août 2012 APPELANTE Mme Véronique Prisca

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a192759cdc6046d4753fa1f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

par Me Sébastien DUFAY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0265 INTIMES Monsieur [I] [Q] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Priscillia

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