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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6162e4f07797cdb2f7583cc5
28 septembre 2012
28 septembre 2012
des frais irrépétibles ; -Ordonne l'exécution provisoire à hauteur du 2/32 de scondamnations ; -Condamne la SCI Reésidence du Park aux dépens, qui seront recouvrés directement par la SCP RABIER-REVEILLARD
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Benoit JOBERT magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Madame Agathe REVEILLARD
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Monsieur Benoit JOBERT magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Madame Agathe REVEILLARD
Source officielleChambre civile 1-7
668e2582fcf93851fdd64923
11 janvier 2024
11 janvier 2024
garde à vue car elle était calme, qu'on lui ressortait une maladie qu'elle avait eu il y a des années, que c'était un prétexte, qu'on lui avait donné un médicament qui endormissait et qu'elle se réveillait
Source officielleChambre Sociale
653ca6c983c9498318209e7a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
d'assurance maladie [Localité 6] (la caisse) par la société et fait état des circonstances suivantes : 'L'intéressé déclare avoir ressenti une douleur à la fin de son quart à l'omoplate gauche, puis en se réveillant
Source officielleChambre Sociale
627df9730d41e0057d43e76c
12 mai 2022
12 mai 2022
[Y] [B] [M] [K] et [R] [C] [CR] [U] sont rentrés en faisant du bruit, ont jeté des objets, ont crié, réveillant ainsi les autres colocataires.
Source officielleChambre Sociale
627df9740d41e0057d43e76e
12 mai 2022
12 mai 2022
[V] et [T] [A] [V] sont rentrés en faisant du bruit, ont jeté des objets, ont crié, réveillant ainsi les autres colocataires.
Source officielleChambre Premier Président
68ad3f970a0a07465457d1a2
8 août 2025
8 août 2025
[M] a pu avoir des comportements déplacés vis à vis de son fils de 12 ans, l'exposant à sa consommation d'alcool ou le réveillant à 05 heures du matin pour lui faire faire des pompes, ce que M.
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b676
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP BLACHER - GEVAUDAN Me Mathilde FLEURIOT-REVEILLARD ARRÊT du : 16 JANVIER 2023 N° : - N° RG
Source officielle11e Chambre B
61628cd1293034a8c342f707
8 novembre 2012
8 novembre 2012
PRINCIPALE Attendu, ainsi que l'a justement rappelé le premier juge, qu'en l'absence de disposition testamentaire de la part de Monsieur [U] [I], titulaire d'une concession funéraire au cimetière de Reveilla
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02486_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
services de la commune de Caumont-sur-Durance (Vaucluse) une demande de permis de construire pour la réalisation d’une habitation et de locaux d’exploitation agricole sur un terrain situé chemin de Reveillac
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac35
18 mars 2008
18 mars 2008
RUIN, Conseiller En présence de Madame BRESLE, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme Marie- Josèphe X... ... 43220 DUNIERES Comparant en personne assistée de Mme REVEILLAUD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00171_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Par un mémoire, enregistré le 28 mars 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Orbello Granulats Allier, représentée par Me Rebillard, conclut à l'irrecevabilité de l'intervention de la communauté
Source officielle1re chambre civile
63b546f5c9018405dfcaad77
3 janvier 2023
3 janvier 2023
12 décembre 2022 aurait écourté la période d'observation et qu'un certificat médical établi le 13 décembre 2022 juste avant 2 heures et donc durant la nuit, aurait nui à la santé du patient en le réveillant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefb7935f50008be407f
11 avril 2024
11 avril 2024
'; - le compte-rendu d'hospitalisation fait état d'une douleur latero thoracique gauche d'apparition brutale le 16 octobre 2020 vers 1 heure du matin réveillant le patient, lequel devant la persistance
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659e43ab55379800088470f0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Il a expliqué s'être blessé lors de ses vacances du 13 juillet au 2 août 2020 pendant une sortie à vélo, et que la douleur se réveillait. M.
Source officielle1ère chambre civile B
6032a0317909201592fe50a6
19 décembre 2017
19 décembre 2017
En effet, le compte-rendu opératoire de 2012 indique : «patiente vu pour des douleurs à la marche, devenues insupportables depuis quelques mois la réveillant même la nuit.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Nicolas se réveillait et interrogeait sa grande soeur sur sa présence.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01096_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
journée, sur une nouvelle plainte d'un voisin signalant les disputes très récurrentes du couple en pleine nuit, les services de police ont pu constater la présence de l'époux de la requérante, qui se réveillait
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00544_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N'arrive plus à poser le pied par terre, douleurs nocturnes le réveillant. Œdème avant pied () Probable algodystrophie ". 7.
Source officiellePage 1 sur 3