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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d85
24 novembre 2006
24 novembre 2006
suivantes: Fin 1999, Laurent Y..., alors âgé de 29 ans et exerçant la profession de mannequin, comédien et chanteur, avait consulté le Docteur X..., chirurgien esthétique, afin de faire disparaître les rides
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7c
23 janvier 2008
23 janvier 2008
au motif que : - il a pris acte de la rupture du contrat pour inexécution contractuelle en raison des différents manquements de l' employeur, - la rupture du contrat de distribution avec la Sté Ridel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bcc6ad78dd9cf0d52c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
et la ridelle opposée.
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5b
15 avril 2024
15 avril 2024
Il a déclaré qu'il se trouvait à l'opposé de la ridelle lorsque le salarié l'a ouverte, mais qu'il a 'vu le chargement tomber du côté de la ridelle ouverte' et que le salarié 'avait une partie de la palette
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c95
24 janvier 2008
24 janvier 2008
la somme de 66 396,60 € à titre de dommages-intérêts, - a ordonné à la société RIDEC de rendre le chèque de garantie de 15 000 € à la société GEMINI, - a condamné la société RIDEC à payer un solde
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Il y a des impacts sur la face avant, le fond de benne, une des ridelles, les goussets de poteaux et en bas des poteaux.
Source officielle4e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacadde5
10 mars 2016
10 mars 2016
[W], au chemin déjà matérialisé, affectant les parcelles section AB n° [Cadastre 5] (indivision SCI Les oliviers de la Ripelle et M. et Mme [Y]), AB n° [Cadastre 4] (SCI Les Oliviers de la Ripelle) et
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a303
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Dès lors, le jugement doit être confirmé en ce qu'il a condamné solidairement la SCP DELDEBAT RIVEL et la MAF à payer aux consorts Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6628a17eb2cb67000826a675
23 avril 2024
23 avril 2024
Au soutien de sa demande d'irrecevabilité de l'appel de la société Blue Ride, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6628a17fb2cb67000826a677
23 avril 2024
23 avril 2024
Au soutien de sa demande d'irrecevabilité de l'appel de la société Blue Ride, M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad3d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
poignet (mise en place de sangles), qu'il était exposé entre 1 et 3 heures par jour à des travaux comportant des mouvements avec appui sur le poignet (mise en place des équerres et la fermeture des ridelles
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01866_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
, dont il sera séparé par une zone végétale et isolé par d'épaisses lignées d'arbres, lesquelles l'isolent également de l'allée piétonne menant au domaine de la Ribellerie.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63119dca6f0d304f138e5f17
1 septembre 2022
1 septembre 2022
à l'obligation de bonne foi ; - condamner la société Blue ride à lui payer la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouter la société Blue ride de toutes
Source officielle2° chambre
5fda0e0a3e179150df831c47
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Saisi par acte d'huissier du 8 décembre 2017 par la société Q Rides BVBA, le président du tribunal de commerce de Montpellier, statuant en référé, a renvoyé l'affaire au fond.
Source officielleSociale C salle 1
63a15e9857ae7e05dface9a9
21 octobre 2022
21 octobre 2022
demandées par la SARL Opale Ride ; M.
Source officielleChambre commerciale
6a225fe3cdc6046d4738c610
4 juin 2026
4 juin 2026
[V], qui avait été inscrit au RIDET pour une activité de « travaux de soudure dans le montage d'ossature métallique » du 10 décembre 1999 au 21 novembre 2018, en liquidation judiciaire devant le tribunal
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02199_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme F A, Mme B E, la SCI La Ribellerie et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1f
18 avril 2007
18 avril 2007
Dole en date du 06 juillet 2006 RG No 06/56 Code affaire : 64A Demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement EARL de CHAMPAGNE C/ SCI TPFD - "les écuries du Mont Rivel
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e05
27 février 2004
27 février 2004
Z... contrat de cr,dit bail autorisait en effet express,ment la sous-location du mat,riel mais pr,cisait, en son article VIII, que le bailleur demeurait propri,taire exclusif du mat,riel et que celui-ci
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01044_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 2 juin 2020 du préfet de la Haute-Garonne déclarant d'utilité publique les travaux nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté du Rivel
Source officiellePage 1 sur 20