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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab77d
17 avril 2024
17 avril 2024
2024 N° 2024/ 174 Rôle N° RG 20/13025 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWE7 [P] [H] C/ Fondation HECTOR OTTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland
Source officielle1re Chambre A
6163231e3dbed56e5e2c2fb3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Mademoiselle [R] [C] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 3] (COMORES) (99), demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Roland
Source officielle15e Chambre A
61629879201c88caf8c4e237
18 janvier 2013
18 janvier 2013
personne de son représentant habilité, domicilié en cette qualité, demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Roland
Source officielle1re Chambre A
6162be9299b588421c5e38eb
14 février 2012
14 février 2012
AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Roland
Source officielleChambre 1-2
67ef715f8d5c08d4a262e5aa
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/14209 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAII Ordonnance n° 2025/M82 Monsieur [K] [I] représenté par Me Roland TAMISIER
Source officielle6e Chambre B
6162700a18eff35429d8650d
26 mars 2013
26 mars 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MARS 2013 N° 2013/327 Rôle N° 12/05982 [H], [T] [L] C/ [V] [O] épouse [L] Grosse délivrée le : à :Me TAMISIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162be9399b588421c5e38f4
5 février 2013
5 février 2013
Monsieur [C] [K] [S] [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assisté par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et par Me Roland
Source officielleChambre 1-2
65aa2096a34ad1000858179b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland TAMISIER Me Françoise BOULAN Me Emmanuelle DURAND Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89090
6 mars 2007
6 mars 2007
. - 06400 SAINT LAURENT DU VAR représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Roland TAMISIER, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-*
Source officielleChambre 1-1
6788a3d805b7378c3f0c538e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CASTEL [Adresse 8] C/ [G] [D] [Y] [O] [I] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland TAMISIER Me Agnès ERMENEUX Me Liliana NAPPO
Source officielle3e Chambre B
61625c89d64a6b1f5148765c
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Date naissance 1] 1939 à [Localité 2] (BULGARIE), demeurant Villa Paradiso - [Adresse 6] représentée et plaidant par Me Christine DIOP, avocate au barreau de NICE constituée aux lieu et place de Me Roland
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c98ecb8dca058e3e790f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la protection du Tribunal judiciaire de Bordeaux (RG : 21/00893) suivant déclaration d'appel du 09 décembre 2021 APPELANTE : Martine MANAFENUAROA née le 13 Novembre 1965 à [Localité 5] (TAHITI
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0e
28 août 2008
28 août 2008
Ils m'ont tous déclaré : « En l'absence de négociation entre les salariés grévistes et la direction Tahiti Agrégats, le barrage reste en place.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ce
30 mars 2015
30 mars 2015
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafa
3 mars 2011
3 mars 2011
Il n'y a par conséquent pas lieu d'indemniser Roland H... et Aiata A... d'un préjudice de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e7
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Signé par Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président et par Chantal TAMISIER Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa06
30 mars 2006
30 mars 2006
Le 22 février 2002, Roland A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632b2d81886c8c1bac9711
24 novembre 2011
24 novembre 2011
SOCIETE FRANCAISE DE GESTION HOSPITALIERE HOPITAL SERVICE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Guillaume ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7e
25 septembre 2007
25 septembre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEMEL, avocats au barreau d'ARDECHE PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Joffrey Roland Claude X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162e8387dc295bdec6a56dd
29 mars 2012
29 mars 2012
GESTION HOSPITALIERE HOPITAL SERVICE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Maître Julie PLEUVRET loco Maître Guillaume ROLAND
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