Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf90
6 juin 2008
6 juin 2008
E) 45, Rue FOUR A CHAUX 97410 SAINT- PIERRE Représentant : Me Rose May FONTAINE (avocat au barreau de SAINT DENIS), CLÔTURE LE : 2 mai 2008, DÉBATS : en application des dispositions des articles
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d593
1 février 2011
1 février 2011
Représentée par Me Rose May FONTAINE avocat au barreau de Saint-Denis DÉFENDERESSE DÉBATS L'affaire appelée à l'audience du 11 janvier 2011 a été renvoyée à celle du 25 janvier 2011 devant NOUS
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efd
14 janvier 2015
14 janvier 2015
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 14 JANVIER 2015 Chambre de la famille Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE DE LA MISE EN ÉTAT DE SAINT DENIS en date du 04 MARS 2014 suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90149
15 janvier 2013
15 janvier 2013
G : 12/ 02743 Mme Rose Reine X... C/ UDAF DU FINISTERE M. Cédric X... M. Jessica X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e2
26 juin 2013
26 juin 2013
2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f7
2 février 2011
2 février 2011
ARLON-BELGIQUE représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie-Louise A... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e67b
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92084
24 février 2015
24 février 2015
X...et Monsieur Alain Y...se sont mariés à Guesnain (29) le 31 mai 1997, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac3
16 juin 2015
16 juin 2015
mariés à Guesnain (29) le 31 mai 1997, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925dd
30 juin 2015
30 juin 2015
G : 14/ 06134 Mme Marie-Rose X... C/ Mme Paulette Y...veuve Z... M. Michel Z... M. Gilles Z... Mme Nadège A...
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f9
11 avril 2006
11 avril 2006
ARRET No DU 11 AVRIL 2006 R.G : 03/00959 Jean Marie X... liq. amiable EURL ROSNES AGRI SERVICES C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01570_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 mai 2021 et le 19 novembre 2021, M. et Mme A B, représentés par Me Rossi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63660b3bbb0cef7f742792c2
4 novembre 2022
4 novembre 2022
, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me François ROBBE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, INTIMÉE : [X] [T] née le 24 Mai 1965 à [Localité 20] [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d8
3 avril 2012
3 avril 2012
Y..., où vit Lilas-Rose, serait insalubre et qu'il y aurait lieu de s'interroger sur l'état psychologique de M. Y.... Ainsi, les attestations de Mme Z... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
9 mai 2012
6ème Chambre B ARRÊT No 896 R.G : 11/05416 Melle Rose X... C/ M. Francis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fedf
27 novembre 2012
27 novembre 2012
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Pierre FONTAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056d
16 avril 2013
16 avril 2013
Un enfant est issu de cette union : - Rose, née le 6 août 2009.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0cfec25a97f0381f4b56
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Doors France est mal-fondée, ' Débouter la société Roge de l'ensemble de ses demandes, ' En tout état de cause, ' Condamner la société Roge à payer à chacune des sociétés AJJIS, représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c2
19 février 2013
19 février 2013
la contribution à l'éducation et l'entretien de Lilas-Rose à la somme de 300 € par mois avec indexation.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9028a
12 février 2013
12 février 2013
G : 11/ 00104 Mme Rose X... divorcée Y... C/ M. Justin-Daniel Y...
Source officiellePage 1 sur 8