CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
60328c423efbd8bfbc4a9cca
11 janvier 2018
Sébastien Sabathé, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c221
5 mai 2008
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No Chambre : 1ère No RG : 03 / 6397 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI, SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER
6253cbacbd3db21cbdd8df7b
31 mai 2011
Sébastien X... demandent que la S. C. P. Z..., A... & B... soit condamnée à payer à M.
6253cda0bd3db21cbdd93eae
19 janvier 2018
Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assisté sur l'audience par Me Sébastien REGNAULT de l'AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
6253c941bd3db21cbdd87be7
18 novembre 2005
C/ Sébastien X... (AJ) ...
6033c856337b517a95051b08
30 mars 2017
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
6253c96bbd3db21cbdd88442
30 mars 2006
Feucherolles - 78630 ORGEVAL Madame Raymonde Marie Thérèse Y... née le 1er mars 1949 à NEUILLY SUR SEINE (92) 1103 rue de Feucherolles - 78630 ORGEVAL représentés par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER
Pôle 6 - Chambre 2
5fdc7884cadb8b9bd876e339
22 novembre 2018
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Novembre 2017 du Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 17/58967 APPELANTE SA LA POSTE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane FERTIER
Pôle 6 - Chambre 8
6163515ba2ead9ed860b6fcf
3 mars 2011
personne, assistée de Me Edmond SMADJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1486 INTIMEE 2° - SA BELAMBRA CLUBS anciennement dénommée SA VVF VACANCES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sébastien
Pôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75b5
4 avril 2024
[B] [R] né le 11 novembre 1940 à [Localité 15] [Adresse 6] [Localité 11] Mme [G] [Z] épouse [R] née le 03 juin 1946 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 11] Représentés par Me Stéphane FERTIER
Pôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3db4
23 octobre 2025
diligences de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 7] sous le numéro 402 559 595 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane Fertier
5fdc8c4f86b7faaf82e37faa
15 novembre 2018
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Pôle 6 - Chambre 9
68df5a3421a269c127203a32
2 octobre 2025
Cour : Jugement du 22 Juin 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/07028 APPELANT Monsieur [D] [S] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien
6253cae2bd3db21cbdd8c63d
2 juillet 2008
Les Grands Delots 03340 LA FERTE HAUTERIVE-Représentant : Me Martine-Marie B... (avoué à la Cour) Représentant : Me Danielle C...
4ème Chambre
653b59e3502b828318c4e6de
26 octobre 2023
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN
Pôle 5 - Chambre 9
6162be8f99b588421c5e38c0
17 janvier 2013
la SA CHANTIERS [X] ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 20] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Maître Stéphane FERTIER
Pôle 5 - Chambre 4
68e7418dac880aa7ee21f318
8 octobre 2025
personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de toulouse sous le numéro : 424 308 567 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FERTIER
2ème chambre A famille
6a113903cdc6046d47a67ea1
22 mai 2026
Madame [A] [T] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Sébastien
69734a6fcdc6046d47679e52
22 janvier 2026
CHAILLOT, exerçant sous l'enseigne SGIC, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 10] Représentés par Me Stéphane FERTIER
Chambre commerciale
62ce63a29a20ce9fcf1268c7
12 juillet 2022
MARSEILLE, avocat plaidant S.A.R.L MARTINEZ CONSTRUCTIONS NAVALES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN
Page 1 sur 2
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.