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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6162af1c9547460d26ddb6c8
21 décembre 2012
21 décembre 2012
A0543) INTIMÉE: Madame [N] [Z] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistée de Maître Sarah
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616398d09c0939beba85f49c
1 décembre 2010
1 décembre 2010
SAS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sarah MARSOLLE, avocate au barreau de PARIS, E.1437 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
Source officielleAvis
CADA:20160715
17 mars 2016
17 mars 2016
des personnes handicapées de la Sarthe à sa demande de communication du compte rendu de l'entretien auquel elle s'est présentée le 22 septembre 2015 dans les locaux de la MDPH.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f877
5 avril 2012
5 avril 2012
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 09/1753 APPELANTE : SNC GEOXIA MEDITERRANEE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social Maisons
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6707702781e733ee26982eeb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 1] ; - Rejeté la demande de sursis à statuer formée par la SCI Sarah Evlyn, - Condamné la SCI Sarah Evlyn à déposer le raccordement des
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631223615c943a65e0439a
3 avril 2012
3 avril 2012
Les sociétés SARA LEE COFFEE and TEA France (SARA LEE) et SEGAFREDO ZANETTI France (SEGAFREDO) commercialisent du café emballé en petites, moyennes et grandes surfaces de distribution.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0d
22 octobre 2013
22 octobre 2013
inopiné de " La Maison de Connerré " en compagnie de la directrice territoriale adjointe de la PJJ, de la directrice générale de l'association La Sauvegarde Mayenne Sarthe et du directeur du foyer d'action
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86391
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Leur conversation a été interrompue par Sara qu'il a renvoyé dans sa chambre. Il ne se souvient pas avoir refermé la porte à clef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd6
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Sarah prépare un bac professionnel " aide à la personne " et est hébergée à la maison familiale rurale de Donneville durant les semaines théoriques.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a2
18 mars 2014
18 mars 2014
inopiné de " La Maison de Connerré " en compagnie de la directrice territoriale adjointe de la PJJ, de la directrice générale de l'association La Sauvegarde Mayenne Sarthe et du directeur du foyer d'action
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de1
26 janvier 2016
26 janvier 2016
G : 14/ 05145 Me Sarah X... C/ Melle Eva Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21a
19 mai 2009
19 mai 2009
Elle exposait qu'elle a acquis une maison d'habitation et un terrain attenant à Marolles-les-Braults (72) auprès des consorts A...- E... selon acte authentique conclu devant maître J..., notaire à Sarlat
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
De cette union sont nés trois enfants : - Vincent né le 10 octobre 1990 - Sarah née le 11 juillet 1992 - François né le 4 mai 1998.
Source officielle8ème chambre
6363682e37e31b7f7444495d
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[F] [D] (frère de [W]) une maison [Adresse 3] moyennant un loyer mensuel de 1 400 euros.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fb6cdc6046d4709c494
3 juin 2026
3 juin 2026
britannique, sans profession, domiciliée : [Adresse 2] ROYAUME-UNI représentée par Me Marie DULUC, avocat postulant membre du cabinet DUPOUY 3 D MARIE DULUC, inscrit au barreau d'AGEN et par Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca1
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Les trois précités se sont ensuite retrouvés dans le même lit où Sarah B... et Louis Y... ont eu des relations sexuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bde
4 octobre 2013
4 octobre 2013
(MINEURE) Sarah X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90907
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Bertrand Z... , Mlle Marion Z... et Mlle Sarah Z...
Source officielle1ère Chambre civile
69d8a0a7cdc6046d47bd0768
9 avril 2026
9 avril 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb14
19 octobre 2011
19 octobre 2011
à Monsieur Jean-Claude X...et Madame Malika Y...une maison individuelle de type F4 située au ... à CALENZANA moyennant un loyer mensuel de 914, 70 euros.
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