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1 705 résultats pour « Sauvaigo Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872d4

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

X... 3 rue Nicolas Sève 69170 TARARE Représentée par Me BES, Avocat au Barreau de LYON Substitué par Me SAUVAIGO INTIME : Monsieur Bernard Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87daa

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

représentée par ses dirigeants légaux 112, quai Clémenceau 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BES, avocat, substitué par Me SAUVAIGO

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Dans la procédure 24/0680, selon conclusions d'intimé notifiées le 30 juillet 2024, M. 

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44dbecdc6046d472f5eed

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

OPTIMA MONACO représentée par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jenny SAUVAGE-FAKIR, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a045700cdc6046d4793f1ca

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 906-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

3ème chambre A

633d1fe762f5393e2eb44989

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La société AMG Participation et la Selarl [I] [Z] font valoir que dans le cadre de l'appel, la société Axa a intimé Maître [I] [Z] mandataire sans préciser qu'il est intimé ès-qualités de liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdfecdc6046d47897561

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Djaafar BENSAOULA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1797 INTIMÉS

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6618cf087935f50008be422f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

par lesquelles elle a saisi le conseiller de la mise en état d'une irrecevabilité des conclusions du Gfa de la ferme Talabart en sa qualité d'intimé incident.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d49d3cdc6046d4745af01

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 1] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP CORDELIER & Associés, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimés

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3f9cdc6046d47c0063a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Christian ASSIER, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Brice POIRIER, avocat plaidant au barreau de RENNES Intimés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163f88a52184c47dc90baee

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

[F], à la société SAUVAGINE.

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1dd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

COSTA de la SELARL BISMUTH AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T.88, postulant et ayant pour avocat plaidant Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEES

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca8acb8dca058e3e7c89

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Marianne SAUVAIGO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99f

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

L'OREAL (SIEGE SOCIAL) 14 Rue Royale 75008 PARIS représentée par Me Nicolas SAUVAGE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J097) S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6364bb96e405357f749eaa44

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[U] [W] FINANCES [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 6] représentés par la SELARL PERSEA, avocat au barreau de LYON, toque : 1582 INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e41

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

C/ Annie SAUVAGE , Aline C... veuve A... E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19f

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Antoine X... ... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17a5b6604a26aae88ab

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AUTAJON ETIQUETTE BOURGOGNE C/ [J] [N] [Y] C.C.C. délivrée le : 10/07/2025 à : Me SAUVAIGO Me GERBAY Expédition revêtue de la formule exécutoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f8

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68ef2a7e1643bddf8ff84e13

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

--------------------------------------------------- APPELANTE [W] [J] Représentée par Me Catherine LESIMPLE-COUTELIER de la SELARL LCPR, avocat au barreau de TOURS - N° du dossier 21.00124 INTIMEE

Source officielle

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