CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
64a7b2513bcaf505db696b04
4 juillet 2023
de la SCP LARROQUE REY SCHOENACKER-ROSSI, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Représenté par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [Z] [
Juge des référés
ORCA_25TL01003_20260121
21 janvier 2026
A..., représenté par Me Schoenacker Rossi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de Tarn-et-Garonne du 27 février 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet de
ORCA_25TL01005_20260121
626b818fd1fb03057d9a52f5
25 avril 2022
PRODUCTION LES MEUBLES DE LA VALLEE DU TARN Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 20] Représentée par Me Isabelle SCHOENACKER-ROSSI
3ème chambre
64a7b2533bcaf505db696b19
6 juillet 2023
de la SCP LARROQUE REY SCHOENACKER-ROSSI, avocat plaidant au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉS G.A.E.C.
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00605_20230919
19 septembre 2023
B, représenté par Me Schoenacker Rossi, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du 10 février 2023 ; 3°) d'annuler l'arrêté
ORCA_22TL22548_20230522
22 mai 2023
C D, représenté par Me Schoenacker Rossi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 août 2022 par lequel la préfète de Tarn-et-Garonne a refusé de lui délivrer un
6260f96c6d9e13277d6e3a18
19 avril 2022
D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [P] [S] 812 route de Maubert 82350 ALBIAS Représenté par Me Isabelle SCHOENACKER-ROSSI
Cour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a4
8 janvier 2008
Section 2 *** ARRÊT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) Societe ENCORE ORTHOPEDICS INC 9800 Metrics Boulebvard Austin Texas 78 758 USA assistée de la SCP LARROQUE REY SCHOENACKER-ROSSI
67ee176851255e24994fc3b7
2 avril 2025
Localité 4] MAIF [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Jean-Louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentés par Me Isabelle SCHOENACKER-ROSSI
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
avocat au barreau de TARN ET GARONNE Monsieur Alain X... 1409 chemin de Clavels 82410 ST ETIENNE DE TULMONT représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP LARROQUE, REY, SCHOENACKER-ROSSI
6253c891bd3db21cbdd85a81
15 octobre 2001
D... pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU D... pour avocat la SCP LARROQUE - REY, SCHOENACKER ROSSI du barreau de MONTAUBAN ********* M.
1ere Chambre Section 2
66274efac1c6ed00087b3de3
22 avril 2024
Rossi, de la Scp Larroque Rey, avocat au barreau du Tarn et Garonne sur la mise à prix de 500 euros avec faculté de baisse de moitié puis de deux tiers en cas de carence d'enchères, *de la parcelle
2ème chambre
DCA_20TL21960_20220913
13 septembre 2022
n°20BX01960 au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, puis le 11 avril 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°20TL21960, Mme B A, représentée par Me Schoenacker
6253cabebd3db21cbdd8beae
16 mai 2008
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2- Chambre sociale *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Monsieur Lakhdar X... ... 82370 VARENNES représenté par Me Isabelle SCHOENACKER
6253cc1cbd3db21cbdd8f28d
14 mars 2012
né le 13 Février 1940 à LUDWIGSHAFEN AM RHEIN ... 57600 SCHOENECK assisté de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO, et de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de
697489c9cdc6046d4787ef07
9 juillet 2025
[U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Isabelle SCHOENACKER-ROSSI de
6253c891bd3db21cbdd85a79
D... pour avoué la S.C.P NIDECKER PRIEU D... pour avocat la SCP LARROQUE - REY, SCHOENACKER ROSSI du barreau de Montauban INTIMES Consorts A...
6253c939bd3db21cbdd879dd
13 janvier 2006
Bexe B... 82370 ST NAUPHARY représenté par la SCP LARROQUE REY SCHOENACKER-ROSSI, avocats au barreau de TARN ET GARONNE substituée par Me Yves FERES, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME(S) SOCIETE
6253ca09bd3db21cbdd89e1a
4 décembre 2007
de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Rémy X... ... 82100 CASTELSARRASIN Rep / assistant : la SCPA REY SCHOENACKER-ROSSI
Page 1 sur 2