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597 résultats pour « Sebastien ECHEZAR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

69256202bbc24b0cc5e20214

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sébastien

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

69256034bbc24b0cc5e1e011

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [B] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sébastien

Source officielle
CA

Recours avocat

69d74709cdc6046d479cb89d

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

HONORAIRES de L'AVOCAT 07 Avril 2026 APPELANTE : Association A CONTREVENT [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Mr [H] [G], muni d'un pouvoir, comparant en visio INTIMÉ : Maître Sebastien

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c0492182c005de24d038

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 19/246 ARRÊT DU 26 Janvier 2023 APPELANTE : Madame [K] [D] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_19DA02567_20240118

Admin. Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

B E et Mme A E épouse D, représentés par Me Sébastien Echezar, demandent à la cour : - d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2019 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a autorisé la société Centrale

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_19DA02567_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

C du Douët de Graville et Mme B du Douët de Graville épouse E, représentés par Me Sébastien Echezar, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime du 26 juillet 2019 ;

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e6acdc6046d4709aad2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mars 2022, enregistrée sous le n° 19/01441 ARRÊT DU 28 Mai 2026 APPELANTE : UNION LOCALE CGT D'[Localité 1] de MAINE ET [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Sébastien

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

A2MO : ATHISIENNE DE MECANIQUE MOULE ET OUTILLAGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentées par Me Sébastien ECHEZAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd8569e

Appel

14 mai 2001

14 mai 2001

A la suite de difficultés dans l'exécution de ce contrat, dont son l'avis défavorable émis par la Direction Départementale du Travail et de l'Emploi et les échecs successifs de Sébastien X... aux épreuves

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01400_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

L'évolution a été marquée par la persistance des douleurs et du syndrome algo-neurodystrophique et après l'échec, le 20 janvier 2015, d'une seconde tentative de ténolyse du fléchisseur profond, Sébastien

Source officielle
CA

Référés

62c91aa0f3eafe9fcf075f2d

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

N] [U] [J] né le 24 Octobre 1995 à COURCOURONNES 2 rue de Strasbourg 91130 RIS-ORANGIS ayant pour avocat postulant Me Jennifer HORTA, du barreau de MONTARGIS et pour avocat plaidant Me Jean-sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e357

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

MOTIFS : Sur la résidence de Sébastien : Attendu que la résidence habituelle de l'enfant Sébastien a été transférée chez son père par le premier juge en considération du fait qu'il s'y trouvait de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965c

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

SÉBASTIEN CONSTRUCTION et abus de bien social par détournement et rétention des actifs de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a517

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Patrick Y... ... 63800 COURNON D'AUVERGNE représenté par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assisté de Me A... de la SCP DESBORDES-KOTARSKI, avocats au barreau de RIOM INTIME ET APPELANT No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca8

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Jean-Sébastien X...rappelle que l'employeur est tenu d'énoncer clairement et précisément les motifs du licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb5

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 11 Août 1978 à FORT DE FRANCE (97002) de nationalité française ... 34130 MAUGUIO représentée par Me Corinne FERRER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Sebastien Y...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

642fb688cece1704f574773e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[PG] [GL] épouse [FS] née le 12 Février 1952 à [Localité 28] [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 6] Représentée par Me Xavier COTTIN, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8fff1

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

... 91130 RIS ORANGIS représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) INTIMES Maître Piotr A... ... 75012 PARIS Maître Sébastien

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66581871e1d75d00084fdab9

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 08 JANVIER 2024 N° 1 - 2 PAGES Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01233 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DTQE Nous, Sébastien

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df888bdbdd86396f390a3

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 5 juin 2025, la société RICOTT a interjeté appel de ce jugement (avocat : Maître Sébastien RAHON du barreau de CLERMONT-FERRAND).

Source officielle