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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
603223a4538ff15ad899a418
5 avril 2018
5 avril 2018
BERGER-GENTIL - BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [U] [W] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Audrey BABIN de la SELARL BERGER-GENTIL - BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d912
3 mars 2011
3 mars 2011
le 23 Mars 1969 à AVION (62210) Actuellement détenu à la Maison d'arrêt d'Arras-12, rue des Carabiniers d'Artois-62000 ARRAS représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d91c
3 mars 2011
3 mars 2011
) demeurant..., 62860 MARQUION bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 59178/ 002/ 11/ 742 du 01/ 02/ 2011 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc15
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me SELARL LE GENTIL, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/04338 du 04/05/2010
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-44600 SAINT NAZAIRE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SELARL LE GENTIL, avocats au barreau D'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002
Source officielleChambre 1-8
5fd995356d6e8786e0c66933
9 janvier 2020
9 janvier 2020
MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Plaidé par Me Audrey BABIN de la SELARL
Source officielleChambre Commerciale
603317d750706d89935031cf
28 septembre 2017
28 septembre 2017
RG N° 16/00596 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP POUGNAND la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE AU NOM
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6033341b68e1aaa503e8a219
7 septembre 2017
7 septembre 2017
avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Rohfritsch Nicolas, avocat INTIMÉE SA Banque Themis ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Antoine Le Gentil
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b4b
10 décembre 2015
10 décembre 2015
LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI, constitué aux lieu et place de Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistées de Me Bertrand DELCOURT, avocat au barreau de PARIS SELARL
Source officielle1ère Chambre
660cf26d7c1ccb0008628f4f
2 avril 2024
2 avril 2024
par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Justine GENTILE, avocat au barreau de NANTES [I] [Z] [V] es qualité d'héritier de Madame [N] [O] veuve [V], décédée
Source officielle4ème Chambre
635237ad8c924eadffcc4a4d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
; - condamné in solidum la société Couverture Alain Gentil, la CRAMA, les sociétés MMA aux dépens ; - condamné la CRAMA à garantir la société Couverture Alain Gentil du paiement des dépens ; - condamné
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035cf67510a023663109c09
23 février 2016
23 février 2016
SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre CORNUT-GENTILLE de la SCP FRENCH CORNUT GENTILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163515ea2ead9ed860b6fe7
11 mai 2011
11 mai 2011
légaux [Adresse 7] [Localité 6] Liban représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me de FONTBRESSIN Patrick, avocat au barreau de PARIS - toque D1305 plaidant pour la SELARL
Source officielle1re chambre 2e section
60362a00f3ea8c8cfd165323
8 décembre 2015
8 décembre 2015
le 12 Décembre 2013 par le Tribunal d'Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 1113001369 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Carine GENTIL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b01d
7 juin 2007
7 juin 2007
C / COMMUNE DE GENTILLY -------------- COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS JUGEMENT DU JUGE DES EXPROPRIATIONS DU DEPARTEMENT DE VAL DE MARNE EN DATE DU 29 août 2002 COUR D'APPEL DE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cae7cb8dca058e3e7eae
7 juillet 2022
7 juillet 2022
. **** APPELANT : Monsieur [O] [D] né le 19 Janvier 1966 à CHATELLERAULT Le Roudour 29600 SAINT MARTIN DES CHAMPS Représenté par Me Bruno LOUVEL de la SELARL PHENIX, Postulant, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59b
20 avril 2012
20 avril 2012
LAMENTIN représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SC DU DOMAINE DE ROCHES CARREES C/0 Azurel Usine du Marin 97290 LE MARIN représentée par Me Fleur de GENTILE
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6162cc38fea1086acdbe4201
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Madame [V] [S] [M] [Y] dite [C] agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de représentante légale de sa fille [E] [W] [Y] née le [Date naissance 1] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par la SELARL
Source officielleCour d'Appel
ément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur X... poursuitc/Monsieur Y
6253c8b9bd3db21cbdd8613b
13 mars 2002
13 mars 2002
RG N : 00/00843 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Mars deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, assisté de Robert PERRET-GENTIL
Source officielle1ère chambre civile B
6035bdc61f79b32540d954ee
8 mars 2016
8 mars 2016
LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 08 Mars 2016 APPELANTE : SCI T2G [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Assistée de la SELARL
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