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142 résultats pour « Sophie CAUSERET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

68e5efff940fdbe4ba07776d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Sandrine VIVIER, avocat au barreau de Rennes Représentée par Me Sophie

Source officielle

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CA

2e chambre civile

644229b8d2fa6fd0f8040381

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SCI [Adresse 5] enregistrée au RCS de [Localité 4] sous le N° 750 544 751 CAUSSETTE [Localité 4] Représentée par Me Sophie RUFFIE de la SCP SCP INTER-BARREAUX D'AVOCATS MARGUERIT - BAYSSET - RUFFIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67a453532f6d0c710a364cae

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle détient Causette, un magazine féminin mensuel.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbedcdc6046d47894b8b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [K] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté de Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f0

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

En l'état, la société Soper a, par acte du 15 mai 2012, fait assigner M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3c82b27805d4d3c0fd

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec5

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Une enfant aujourd'hui majeure est issue de cette union, Sophie née le 24 octobre 1988 à TARBES.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUPW S.A.S.U. BERNARDONI P2MHc/S.A

66177da2e5d80f0008c2e708

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdf

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

BELAIR Anne-Sophie X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163873f947dd77ae6de0274

Appel

8 février 2011

8 février 2011

du [Adresse 1] représenté par Maitre [X] [I] es qualité d'administrateur provisoire domiciliée [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66960d0353a3547449c2411d

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

. *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 11 Juillet 2024, en audience publique, devant Madame LEYDIER Sophie, délégué par ordonnance du premier président, en application

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63cb92ce9c02507c9078dd4a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9018c

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Les consorts X... invoquent des violations de ces droits de passages et servitudes et ont donc fait assigner Virginie, Sophie et Rémi B... en vu d'obtenir par jugement assorti de l'exécution provisoire

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CA

ETRANGERS

6309b3faa521cdc5630b7a60

Appel

25 août 2022

25 août 2022

[U] [K], qui n'allègue pas ne pas avoir eu connaissance de ces décisions, n'établit pas en quoi l'absence de ces pièces lui causerait un grief.'

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CA

Chambre civile TI

668f76e39b65e642c58786a2

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

VIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [D] [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Sophie VIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CLÔTURE LE

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CA

Chambre 4-5

6348fee463d497adffda3db1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

MIDI SARL CAT IMMOBILIERE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Sophie

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CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3b82b27805d4d3c0f1

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3b82b27805d4d3c0f9

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle
CA

4e Chambre A

603356fdc92bff0812d63621

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

application des dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c209

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

représentés par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistés de Maître Christian ASSIER, avocat au barreau d'ALBERTVILLE Madame Sophie A..., demeurant ...

Source officielle