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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef70
15 septembre 2011
7 SECTION 2 ARRÊT DU 15/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07100 Jugement (No 10/ 596) rendu le 31 Mai 2010 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Sophie
Chambre 1-9
662209609ce1420008389655
18 avril 2024
CABINET [K] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Pascal DELCROIX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
6253cdb4bd3db21cbdd9434c
6 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/12/2018 Me Sophie GATEFIN Me Pascal VILAIN ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018 No : 410 - 18 No RG 17
Chambre sociale 4-5
6711fb0f7603bf88a1884d4b
17 octobre 2024
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET N° Chambre : N° Section : C N° RG : F20/00157 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fehmi KRAIEM Me Sophie
Ch. Sociale -Section B
6312f05eef56904f13d44d73
1 septembre 2022
N° RG 20/03783 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUEF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
Bruno Z..., Mlle Sophie Z... ont assigné M. Padoue B..., M. Abderrahmane D..., Mme Fatma C..., M. Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.
4e Chambre A
5fdd1f3dcfad358843c739f9
11 octobre 2018
Sophie Y... Véronique Y... Edith Y... C/ Commune RAMATUELLE. SCI MARGAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Z... SCP IMAVOCATS A...
6253cbbdbd3db21cbdd8e223
15 juin 2011
parcelles A 733 et 734.
6e Chambre D
6032075c20abe73f47a27d03
16 mai 2018
La parcelle cadastrée section AV n° [Cadastre 1] sur laquelle se trouve un hangar agricole est incluse dans la parcelle AV [Cadastre 1] et l'on y passe pour accéder à la parcelle AV [Cadastre 1] au point
1ère Chambre
643f8865ad85da04f53a3aba
18 avril 2023
Courant 2000, les époux [G] ont mis la parcelle n°[Cadastre 6] en copropriété, et ont fait créer sur les parcelles n°[Cadastre 7] et [Cadastre 3] une servitude de passage permettant d'accéder à la parcelle
2 e chambre civile
67a327e9172a4b53b59c94e4
21 janvier 2025
G] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE [H] [G] Représenté par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau
6253cdb3bd3db21cbdd94303
26 novembre 2018
FAITS ET PROCÉDURE Mme Sophie Z..., propriétaire d'une parcelle castrée section [...] no[...] située à [...] a assigné M.
6253caccbd3db21cbdd8c1b0
30 juin 2008
LES AMIS DE L'AMI LOUIS c / Pascal X... Sophie X...
Chambre 4-6
69e3196fcdc6046d47a803d7
17 avril 2026
BURY de la SELEURL SOPHIE BURY AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Intimée Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté
67948310c6ca88188aff6b30
24 janvier 2025
PROMAN 039 Copie certifiée conforme le :24/01/2025 à : Me Anne-sophie DELAVAUD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
6253cba6bd3db21cbdd8dee4
25 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Pascal X...
6253ca19bd3db21cbdd8a0cf
16 novembre 2007
représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître Valérie C...avocat PARTIE INTERVENANTE : Madame Sophy Y...
6253ca35bd3db21cbdd8a58d
représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître Valérie C... avocat PARTIE INTERVENANTE : Madame Sophy Y...
60325976fc98a68ebed34f38
22 février 2018
[O] [K] possèdent à [Localité 1] les parcelles cadastrées section E n°[Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4].
60337b98a0887c2f924c711f
8 juin 2017
Sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian qui y est édifiée Les parties sont en litige sur la propriété de la parcelle CL n°[Cadastre 1] et de la cabane de gardian
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