D B, représenté par Me Sophie Pascal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Val d'Oise a rejeté sa demande de titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire

7 SECTION 2 ARRÊT DU 15/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07100 Jugement (No 10/ 596) rendu le 31 Mai 2010 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Sophie

Madame [D] [L] née le [Date naissance 5] 2001 à [Localité 15], de nationalité Française, Monsieur [Z] [L] né le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 13], Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Sophie

CABINET [K] C/ [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Pascal DELCROIX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Pascal Y... des chefs de menaces

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 06/12/2018 Me Sophie GATEFIN Me Pascal VILAIN ARRÊT du : 06 DECEMBRE 2018 No : 410 - 18 No RG 17

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET N° Chambre : N° Section : C N° RG : F20/00157 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fehmi KRAIEM Me Sophie

Michel C..., Mme Sophie C..., épouse F...

N° RG 20/03783 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUEF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE

T] [M] veuve [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE CADUCITÉ LA JUGE DES REFERES : Anne-Sophie

Pascal Y..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie Y..., demeurant ..., les consorts Y... agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Olivier X..., 2°/ à Mme Sophie Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ à la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Pascal A..., domicilié [...] , 3°/ M.

motifs que les circonstances de l'accident ne sont pas établies ; qu'en effet, si l'expert judiciaire soutient que la Toyota du prévenu a empiété sur la voie de circulation de la Renault Scenic, le passager

Sophie, - Y... Alexandre, - Z...

D&M HOUSE [Adresse 2] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 09 Avril 2026, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société les Greniers de Sophie

par Maître GRAVELIN-RODRIGUEZ, avocat plaidant au barreau de PARIS et ayant comme avocat postulant Maître Sibylle DE CORBERON, avocat au barreau de LORIENT Défendeur JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Sophie

Bruno Z..., Mlle Sophie Z... ont assigné M. Padoue B..., M. Abderrahmane D..., Mme Fatma C..., M. Roger E..., Mme Pascale B... épouse G... et M.

Sophie Y... Véronique Y... Edith Y... C/ Commune RAMATUELLE. SCI MARGAUX Copie exécutoire délivrée le : à : Z... SCP IMAVOCATS A...