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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
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5 novembre 2020
Le 20 mai 2015, la société Bobstinika a absorbé sa filiale Steel Forming et a pris sa dénomination sociale, l'exploitant sous forme de SAS.
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3ème Chambre Commerciale
5fd94c55e930be3474319443
3 mars 2020
[J] [F] SARL HOLDING STEJ C/ Sté.coopérative Banque Pop.
Sociale C salle 1
5fdcbd65879213293079fa00
26 octobre 2018
INTIMÉS : SARL STEME [...] Représentée par Me Hugues A..., avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me F... Me B... 'es qualité de mandataire judiciaire de la SARL STEME' [...]
5ème Chambre
69f2e8ddcdc6046d470ce9e2
29 avril 2026
-Condamner la SAS Crea Step aux dépens de première instance et d'appel. -Dire et juger la SAS Crea Step mal fondée en ses demandes. La débouter de chacune d'elles.
Pôle 1 - Chambre 8
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10 avril 2026
La société Stene a adressé un devis daté du 1er avril 2023 à M.
Chambre Commerciale
6a1fbc5ecdc6046d47e981e9
28 mai 2026
Le contrat était géré par la société BNP Paribas 3 step it.
4eme Chambre Section 1
5fcadc356ff6e12a3e76fda9
4 décembre 2020
Sur l'exécution du contrat de travail, la SARL STEP soutient avoir payé l'intégralité des sommes dues au titre des salaires.
7ème Ch Prud'homale
5fca7123afcde75cee9cfb02
15 octobre 2020
[W] [J] de sa demande de rappel de salaire au titre de la prime dite spéciale et de ses demandes accessoires, - Condamné la SAS STEF TRANSPORT QUIMPER à verser à M.
627b560a76c5d9057df80281
10 mai 2022
A l'appui de leurs demandes, elles exposaient les faits suivants : - les sociétés EMT LOCATION et STEF ont conclu un contrat de location de véhicules avec chauffeur, - la société STEF avait aussi confié
5e Chambre
5fd97a6e9b2cb268a2b9f8a6
23 janvier 2020
Les sociétés Stel et CBI étant radiées du RCS respectivement depuis le 9 et le 10 novembre 2016, seule la société CBC existait au 1er janvier 2017.
19e chambre
5fd969f44ac31055c6ca5b48
5 février 2020
TATA STEEL FRANCE RAIL N° SIRET : 391 575 354 [
3ème chambre
686f4a041cd28a275e6bd895
17 janvier 2025
EUREKA INN Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Virginie STEVA-TOUZERY de la SELARL STV AVOCATS, avocat au
3e chambre
5fdb1313ff3434a7aa7e1bca
11 avril 2019
Celle-ci est la seule chez laquelle ont été prélevées 2 souches de STEC : le O26 et le O80, cette dernière souche n'étant pas présente dans les fromages examinés.
6610e5f574ef9f00086f679c
5 avril 2024
de la SELARL STV AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.
1ère Chambre D
5fda09b231e0734c421a007b
10 octobre 2019
de Maître [E] [X], ès-qualités de mandataire judiciaire à la sauvegarde de la SASU BEZIERS LOISIRS, - condamné la SAS POLYGONE BEZIERS à respecter l'obligation de faire cesser l'activité de la SAS STELL
Pôle 1 - Chambre 2
69e1cbf3cdc6046d47894c23
16 avril 2026
Orléans ; que le contrat-cadre résulte de la libre discussion des parties et présente des différences importantes par rapport au précédent accord Steva.
1ère Chambre
63c79b19da31367c908eb5a7
17 janvier 2023
la SCI Steep Slopes à verser à M.
Conseil
CADA:20165550
8 juin 2017
administratifs a examiné dans sa séance du 8 juin 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable à un administré de la liste nominative des bénéficiaires du bois communal et du nombre de stères
Chambre civile TGI
6a113556cdc6046d47a5feab
22 mai 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 26/00231 - N° Portalis DBWB-V-B7K-GPZX Affaire : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de STE CLOTILDE
8ème chambre
69e9acd3cdc6046d4737e24e
22 avril 2026
Des contrats de franchise ont été signés avec les sociétés Literies [D], Lexylit, et [A] [K] du groupe Steel.