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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93023
10 mars 2016
10 mars 2016
Par jugement du 23 juillet 2014, Fabio et Stevenson ont été remis à leur mère et une mesure d'aide éducative en milieu ouvert renforcée a été prononcée à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924f1
18 mai 2015
18 mai 2015
X...Stevenson à l'encontre de la procédure collective de l'employeur.
Source officielle2 e chambre civile
65af660eb6c6260008b52f8b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la somme de 35 507,76 euros ; - débouté la SARL Stevano de sa demande de dommages-intérêts; - débouté la SARL Marti Dijon de ses demandes ; - condamné la SARL Marti Dijon à régler à la SARL Stevano
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51be
3 juillet 2014
3 juillet 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 avril 2014 *** En juillet 2007, la société Leroy Merlin, qui appartient au groupe ADEO, et la société Steven Andrews Europe (le cabinet Steven Andrews), cabinet de
Source officielleChambre Sociale
6163014a4c6681071edf670d
14 juin 2011
14 juin 2011
La Cour est saisie par l'appel principal interjeté le 28/12/2010 par la société Espace Stevenant et par l'appel incident interjeté le 6 janvier 2011 par M. [F].
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89056
26 mars 2007
26 mars 2007
Stevens né le 01 Octobre 1978 à DIEPPE (76) de Marco et de SIMON B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe12
12 novembre 2012
12 novembre 2012
-- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Les époux X... sont appelants du jugement du tribunal de grande instance de Limoges du 9 décembre 2011 qui a prononcé l'adoption simple de Stevenson
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c69c
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Le tribunal de grande instance de Lisieux avait condamné la SCI Steeven Corporation : – à remettre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Z...était débouté de sa demande tendant au transfert de la résidence de l'enfant Steven à son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ac
16 avril 2013
16 avril 2013
ARRET No 13/ 125 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Stevens X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec95
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Or Robert X... ne démontre pas que Steven, enfant majeur, peut subvenir par lui-même à ses besoins étant précisé que le premier juge a observé que Ginette Y... avait justifié que Steven était à sa charge
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d0
19 avril 2013
19 avril 2013
ARRET No 13/139 du 19 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Steven X...
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70bae
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au cas d'espèce, il convient de constater le désistement d'instance de la SAS LETO, accepté par la SNC STEVEN KEVIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7
20 octobre 2011
20 octobre 2011
L'audition de Steven a été ordonnée, au vu de la demande du mineur. Ce dernier a été entendu le 7 septembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8f
20 août 2003
20 août 2003
DU 20 Août 2003 ------------------------- F.C:M.F.B Steven X.... C/ S.A.R.L. BIEN ETRE Thérèse Marie Chantal Y... épouse Z..., RG Y... : 01/01687 - A R R E Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d666
7 février 2011
7 février 2011
.- Y... et mis à la charge du père une pension alimentaire mensuelle indexée de 1 200 Francs (182, 94 €) pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de chacun des enfants Steven et Jennifer, nés
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
Steven X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccd
18 avril 2011
18 avril 2011
Stevens Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
du préjudice moral s'élève à une somme de 20 000 € pour Madame Y..., 7 000 € pour Steven et 19 000 € pour Andriy
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1ae
26 février 2008
26 février 2008
Leblond 97460 SAINT-PAUL Représentée par Me Patrice SANDRIN (avocat au barreau de SAINT-DENIS) DEMANDERESSE ET SAS BOURSE DU BATIMENT DE L'OCEAN INDIEN B.B.O.I. 3 rue Stevenson
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