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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60368672213e6529a790a300
13 octobre 2015
13 octobre 2015
1] 1987 à[Localité 1] Hôtel [Établissement 1], [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f91
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Y... ... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Sylvain BRILLAULT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 30166 du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f4facdcd6adff75a9c2
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Fabienne CHATEL-LOUROZ de la SELARL CABINET FABIENNE CHATEL-LOUROZ, avocat au barreau de LYON substituée par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
ASSOCIATION TUTELAIRE RHONE-ALPES 1 rue Gabriel Ladevèze 69140 RILLIEUX-LA-PAPE non comparante Mme Hatihah Y... ... 69008 LYON non comparante Mme Fadila X... ... 69002 LYON assistée de Me Sylvain
Source officielleJurid. Premier Président
6896d785fd8bd33bb83ea569
8 août 2025
8 août 2025
ERIDRIC [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Clément SCORDO substituant Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON (toque 1128) DEFENDERESSE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f2
23 mars 2011
23 mars 2011
d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉE SA BRASSERIE KRONENBOURG 68 Route d'Oberhausbergen 67037 STRASBOURG CEDEX Représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain
Source officielle1ère chambre civile A
65449d4fc71a6a83181c8df8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[J] [U] né le 05 Mai 1936 à [Localité 4] ([Localité 5]) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON, toque : 1128 * * * * * * Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948fc
7 mai 2020
7 mai 2020
Ayant pour avocat postulant Me François-Antoine CROS, membre de la SCP CROS-HERRAULT, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON D'AUTRE
Source officielle8ème chambre
633fc30ee633183e2ee179fb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
VILLEFRANCHE SUR SAÔNE (Rhône) sous le numéro 494 129 893, dont le siège social est sis [Adresse 17], représentée par ses dirigeants légaux en exercice demeurant ès-qualités audit siège Représentée par Me Sylvain
Source officielle1ère Chambre
652f798db053208318995c3b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Maître Jean-Louis TERRIOU de la SCP TERRIOU JEAN-LOUIS - RADIGON EMILIE - CHERRIER-VENNAT MARINETTE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
depuis temps non prescrit, conduit un véhicule alors qu'il se trouvait sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste corroboré par les signes extérieurs de l'ivresse : haleine sentant l'alcool, yeux brillants
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f3
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Christian TOULZA, Président Madame Sylviane SANZ, Conseiller M. Claude ANDRIEUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle11e chambre
615e0e40c25a97f0381f53f2
15 mai 2014
15 mai 2014
Jugement rendu le 14 Février 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses N° RG : 10/00349 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862ac
28 mars 2002
28 mars 2002
SODIMATEL FASTENERS ZA Les Fousseaux 17 rue Henri Brault BP 104 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU Convoquée, Représentée par Maître André FOLLEN, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielle10e Chambre
60339508b1394149f2544a46
18 mai 2017
18 mai 2017
Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246beaf0a1de0eb1b6484
18 juin 2014
18 juin 2014
de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042, avocat postulant Assistée de Me Sylvaine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61630e4bda3e3d3066036727
8 février 2012
8 février 2012
PROXICA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la cour assistée de : Me Sylvaine HERROU-GHAYE de la AARPI CABINET
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
COLNE-THOMAS (avocat au barreau de NANTERRE) INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2007 en chambre du conseil, devant la cour composée de : Madame Sylvaine
Source officielle2e chambre 2e section
60374bb019ca1a29d3ff7d33
16 avril 2015
16 avril 2015
[G] en tous les dépens, dont distraction au profit de Maître Sylvia Fortemayer, avocat, dans les conditions de l'article 699 du CPC.
Source officielle4e Chambre A
6162678712fe6a3e85a6c84d
13 février 2014
13 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, président Madame Anne DAMPFHOFFER, conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 1 sur 2