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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
627df6870d41e0057d43e09c
12 mai 2022
12 mai 2022
exercice dont le siège est sis [Adresse 4] venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR représentée par Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Lucas
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df25
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/03080 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Julien Y... ...
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Lucas Fleurs demandait que soit prononcée la résiliation du contrat de franchise aux torts de la SA Flora Partner et la condamnation de celle-ci à lui régler la somme de 147.720 €.
Source officielleChambre A - Commerciale
6901af41748a422ad953cc8d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le 17 juin 2019, la société Lucas Reha a fait assigner la société Menuiseries Elva devant le tribunal de commerce de Laval en constatation de la résiliation du contrat de sous-traitance aux torts de celle-ci
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00012_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il résulte de tout ce qui précède que la commune de La Grande Motte et la société Lucas ne sont pas fondées à soutenir que c’est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Montpellier
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_24TL00013_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Chabert, président, - les observations de Me Maillot, représentant la commune de La Grande Motte et la société Lucas, et celles de M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfdb6a90a057d2a5aa2
26 avril 2022
26 avril 2022
LUCAS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [T] [S] né le 31 Août 1966 à [Localité
Source officielle1ère Chambre civile
661f66022313f20008a525df
16 avril 2024
16 avril 2024
LUCAS G.
Source officielle1ère Chambre
650d301071dfcd8318200c45
8 août 2023
8 août 2023
LUCAS, S.C.I. BEAUX PRES C/ S.A.S. LUSTRAL PARTIES EN CAUSE : S.C.I.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01348_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Il résulte de ce qui précède que l'EARL Lucas n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande tendant à l'annulation de
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
679331c231df9338379d2695
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET DES MOYENS DES PARTIES La SCI RAPHAEL ET LUCAS expose que : Sur la prétendue caducité de la déclaration d'appel, l'EPFIF prétend que la SCI RAPHAEL ET LUCAS aurait déposé
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357693
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02768_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
; - l'offre de la société Lucas aurait dû, compte tenu de son prix, être rejetée comme anormalement basse.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01276_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal a estimé que sa demande était irrecevable dès lors que la décision du ministre constitue bien une décision faisant grief ; - ses intérêts matériels
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d71
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Lucas Z...
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22567_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lucas renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01570_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal n'a pas sursis à statuer dans l'attente de la décision du juge judiciaire sur la question de sa nationalité ; - il est français de naissance, par suite
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02614_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
un permis de construire pour la réalisation d'un poulailler au lieu-dit " Convenant Lucas ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6ad
12 septembre 2011
12 septembre 2011
déposées le 10 janvier 2011 par Céline Y..., intimée, incidemment appelante ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Jean-Noël X... et Céline Y... est issu l'enfant Lucas
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Suite à l'assignation du 24 mai 2017 délivrée à la demande de Mme Elizabeth Y..., mère de l'enfant Lucas Y... né de sa relation avec M.
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