CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

752 résultats pour « Thérond »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c6dcdc6046d472ddd7e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Il expose que selon le site internet de l'assurance maladie, le carcinome papillaire de la thyroïde est associé aux rayons ionisants.

Source officielle

Page 1 sur 38

Suivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

sont dirigées à leur encontre ; rejeter toutes demandes formulées à leur encontre ; dire la SCI Stella immobilière Therdonne non fondée en son appel ; renvoyer la SCI Stella immobilière Therdonne

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01402_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

L et la société X Thérond. 15.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba5d

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

THAERON FILS C/ M. Gwénaël X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

626b8169d1fb03057d9a5096

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[J] pour l'année 2013 en qualité de caution de la SCI THEROUF pour le prêt n° 00168264879 et que rien n'a été trouvé concernant Mme [J] en qualité de caution de la SCI THEROUF pour le prêt n° 00168264879

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01497_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

M et la société Z Thérond, nouvelles en appel, sont irrecevables et doivent être rejetées. 16.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d66

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Il ne l'a pas davantage informée de la suspicion d'un carcinome de la thyroïde.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163a7ab9e14e201140bd991

Appel

23 mars 2009

23 mars 2009

Après divers examens, le docteur [F] [R] a procédé le 18 août 1989 à la CLINIQUE [8] à l'ablation de la tumeur, et au cours de cette intervention, a pratiqué l'ablation totale de la glande thyroïde.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03131_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne les conclusions de la société Horis Thirode tendant à la condamnation des autres constructeurs à lui verser la somme de 115 302,91 euros TTC : 10.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03163_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne les conclusions de la société Horis Thirode tendant à la condamnation des autres constructeurs à lui verser la somme de 115 302,91 euros TTC : 10.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14d

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Elle a été victime d'un cancer de la thyroïde, opéré le 2 septembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b9

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

l'appel interjeté par Jean-Baptiste X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric Z..., Berthe THERON

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00611_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

bureau d’études Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard Bour, la société Nouvelle Ets Pezzi, la société Peintures Tonnes, la société HMI Thirode

Source officielle
CA

3ème chambre

659e4b0b553798000884746f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- N° Portalis DBVI-V-B7H-P2ZX Décision déférée - 09 Novembre 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 3]-(23/00317 [K] [M] Représentée par Me Anna SANCHEZ-THERENE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25VE02450_20260105

Admin. Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

B..., représenté par Me Therond-Keraudren, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme E... la somme de 7 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f46d821fc8a3c6565a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 4]) contre Intimée CRISTAL HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELARL ANNE-LISE BARBIER, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

696a6b86cdc6046d478bf150

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

WIMM, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL MLB AVOCATS, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Edouard THEROLLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

RY et Me Philippe GOSSET, avocat plaidant au barreau d'ANNECYc/Intimé

696a6b8ecdc6046d478bf1f7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[U] [B] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 5], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Julie ACIN, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Edouard THEROLLE, Conseiller chargé de la

Source officielle
CA

6ème Chambre

68f3209a79ac4fbe1d877791

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Portalis DBVX-V-B7I-PTDQ Ordonnance du Juge de la mise en état de [Localité 9] du 19 mars 2024 RG : 22/05745 Association FNATH DES ACCIDENTES DE LA VIE Association VIVRE SANS THYROIDE

Source officielle
CA

2ème Chambre

LARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

68e897f46d821fc8a3c65654

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CENTRE DE GESTION COMPTABLE, sise [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Edouard THEROLLE

Source officielle