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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Avis
CADA:20165332
12 janvier 2017
12 janvier 2017
refus opposé par le maire de Saint-Germain-de-la-Coudre à sa demande de communication par courrier ou par fichiers dématérialisés d'une copie de l'inventaire du legs X dressé par Maître X notaire au Theil-sur-Huisne
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b452
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle ne démontre pas, contrairement à ce qu'elle affirme, avoir réclamé plusieurs fois l'intervention de la société Thesis entreprise.
Source officielleJurid. Premier Président
6787524bfc8e837eda8a61a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[S] [I] [Adresse 5] [Localité 6] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON (toque 938) avocat plaidant : Me Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE (Aguera Avocats
Source officielle8e Chambre A
60373f5eebfb811ddc78e3af
16 avril 2015
16 avril 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 AVRIL 2015 N° 2015/ 172 Rôle N° 14/01426 SARL THEMIS SECURITE C/ LE PROCUREUR GENERAL [D] [W] SCP
Source officielle1ère Chambre A
60327d1d519bc2b1295e92b3
24 janvier 2018
24 janvier 2018
: - limiter le montant de la commission due à la société THEMIS IMMOBILIER à la somme de 7.750 €, En tout état de cause: - condamner la société THEMIS IMMOBILIER au paiement de la somme de
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02919_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A... dans les écritures de l’entreprise Thétis Management et Technologies, sans que les versements à la société Thétis Africa, que cet unique associé, par ailleurs gérant des deux sociétés, a indiqué avoir
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaaced
3 janvier 2023
3 janvier 2023
THEMIS, dont le siège social est situé [Adresse 3] S.C.I.
Source officielle8e Chambre C
6035f91b859e7f5e8041ad8e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Je m'engage à rembourser au prêteur les sommes dues sur mes revenus et mes biens si Thémis n'y satisfait pas lui-même en renonçant au bénéfice solidairement avec Thémis Sécurité je m'engage à rembourser
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce5
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[P] ait été effectivement versé à la société Thetis Sport.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6033341b68e1aaa503e8a219
7 septembre 2017
7 septembre 2017
; - en tout état de cause, - débouter la Banque Thémis de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la Banque Thémis au paiement de la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article
Source officielle2e chambre sociale
6801dcbe2d41c0a3fc6ecaf9
17 avril 2025
17 avril 2025
[W] doivent être remboursés à ce dernier par son employeur la société Thesis Ingénierie, Condamne la société Thesis Ingénierie à verser à titre de provision à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfccce3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle ne constitue pas un abus des biens de la société Thetis. La société Groupe Thetis réglait le loyer de M. [D], soit 3.720 euros par mois. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01668_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2025, la SCP Thémis avocats et associés, représentée par Me Ciaudo, déclare se désister de sa requête d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6c7f9a9834ffd825fae9
3 avril 2025
3 avril 2025
Themis, Optima et Jurisystem à payer aux sociétés Singtime, Khunjerab et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410d
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Y... à payer à la Sarl Theolis Assurances la somme de 3.000,00 € ; autorisé Monsieur Z...
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00384_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
En deuxième lieu, il résulte des écritures comptables de l’entreprise Thétis Management et Technologies que, le 31 décembre 2015, un montant de 33 885,22 euros a soldé le compte fournisseur « Thétis Africa
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02992_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner le centre hospitalier de Puget-Théniers à lui payer la somme de 8 668,79
Source officielleChambre 1-11 OP
64364c7129c3df04f589a37e
11 avril 2023
11 avril 2023
THELYS AVOCATS rendue le 24 Décembre 2020 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de MARSEILLE.
Source officielleChambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb7163
4 avril 2024
4 avril 2024
*juger recevable l'action en rescision pour dol engagée par la SCI THEMIS.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03315_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Par un courriel du 19 novembre 2020 et un courrier du 30 novembre 2020, le cabinet AARPI Themis a informé la cour que son arrêt était resté inexécuté.
Source officiellePage 1 sur 30