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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86251
7 mars 2002
7 mars 2002
TIBBET AND BRITTEN FRANCE S.A.,de régler les cotisations impayées, - encore, que, faute de règlement ou de contestation des mises en demeure reçues depuis plus d'un an par la société TIBBET AND BRITTEN
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c316
14 avril 2008
14 avril 2008
DU TILHET C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163c63ff3112a7c58687445
24 juin 2010
24 juin 2010
situé dans le ressort du tribunal de commerce de Créteil - mais la société TIBBETT & BRITTEN BENELUX; que TIBBET & BRITTEN France, qui n'est que l'entrepositaire des marchandises dans ses locaux de [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb5
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Le 14 mars 2006, la société "Exel Transport France" (la société Exel), venant aux droits de la société Tibett et Britten Transport (la société Tibbet et Britten), venant elle-même aux droits de la société
Source officielleAvis
CADA:20171241
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Arc-sur-Tille à sa demande de communication
Source officielleChambre civile 1-2
6684eb2da0de54ff609f8204
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[O], - condamner la société TILT Import à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616398d29c0939beba85f4a7
24 novembre 2009
24 novembre 2009
[O] est irrecevable ; PAR CES MOTIFS Dit irrecevable l'appel nullité formé par la SARL Tilt Immo représentée par M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04092_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
A devant le syndicat mixte des ordures ménagères d'Is-sur-Tille pour qu'il soit procédé au calcul et au versement des allocations d'aide au retour à l'emploi qui lui sont dues.
Source officielle2ème CH - Section 1
6788a0a0a1dbfbd5d79cd616
15 janvier 2025
15 janvier 2025
- Débouté la société TILHET MATERIAUX de ses demandes ã l'encontre de Messieurs [D] [F] et [V] [S] au titre de leur résistance abusive.
Source officielle5ème chambre sociale PH
644a1290656d26d0f8b57ece
26 avril 2023
26 avril 2023
, mais pas le premier puis le deuxième tiret
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93503
20 septembre 2016
20 septembre 2016
vocables, la circulaire CIV 18/04 du 6 décembre 2004, entrée en vigueur le 1er janvier 2005, prévoyait que les doubles noms devaient obligatoirement être enregistrés à l'état « civil avec un double tiret
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d77c25a97f0381f4d7c
11 mars 2015
11 mars 2015
APPELANTES ET INTIMÉES INCIDENTS SARL BOUCHERIE HAMDANE TEJ agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] [Adresse 4] SCI TILT
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02689_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Il y a lieu, par suite, de condamner la commune de Villey-sur-Tille à leur verser une indemnité à hauteur de ce montant. 19.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacf
1 février 2008
1 février 2008
G 100) laquelle est un alliage de métaux non ferreux au prix de revient modeste dont la fiabilité demeure douteuse et pour les quelques tirettes G 88 à une défaillance du sertissage ; Que l'expert a
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91f
23 novembre 2011
23 novembre 2011
SPECIALITY Prise en la personne de son représentant légal 23, Rue Notre Dame des Victoires 75002 PARIS représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP BERNARDOT-TIRET
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118e00
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRET N° [C] C/ Association FOOTBALL CLUB DE TILLE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 *******************************
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02554_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
C et l'association Tille Ignon Sauvegarde du Patrimoine. Une note en délibéré, enregistrée le 5 novembre 2024, a été présentée pour M. C et l'association Tille Ignon Sauvegarde du Patrimoine.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0d34c25a97f0381f4c4e
24 juin 2014
24 juin 2014
[T], Mme [I] et la sarl Tilt Immo, Tous trois ont été placés en liquidation judiciaire, M.
Source officielle3e Chambre A
60376037d861133d87439c1e
2 avril 2015
2 avril 2015
Sur la demande à l'encontre de la SARL RPC Tiles et Stones : Il n'est pas contesté que monsieur [Y] a posé le carrelage défectueux.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01609_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Tille et associés a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer
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