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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6628a17db2cb67000826a625
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANCK LOMBRAIL JEAN-PIERRE TEUCQUAM JÉRÔME TRUCHETET, es qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRÉTEIL sous le numéro 333 954 337, Dont le siège social est situé [Adresse
Source officielleService des Référés
64b8d0aea5d4a205dbc5ce07
19 juillet 2023
19 juillet 2023
de nationalité française [Adresse 6] [Adresse 1] représentée par Me François-xavier LIBER-MAGNAN de la SELARL COUTTON GERENTE LIBER MAGNAN, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Valérie TRUCHET
Source officielle6e Chambre D
6034993510aec685c6211457
9 novembre 2016
9 novembre 2016
[E] que certains biens ont été identifiés par celle-ci et qu'il s'agit des biens suivants : Tableau 1 : Calogero Tableau 2 : Korovine Tableau 3 : Poucette Tableau 5 : Calgero Tableau 6 : Abel-Truchet
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb730b
4 avril 2024
4 avril 2024
[L] [R] né le 11 Février 1950 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie TRUCHET, avocat au barreau de THONON LES BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1949b53b0c2f5373eb3
17 avril 2025
17 avril 2025
prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Grégory NAUD de la SELARL AVOXA NANTES, avocat au barreau de NANTES Assistée de Me TRUCHELUT
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73762cdc6046d479a9f26
8 avril 2026
8 avril 2026
Références : 19/07999 **** APPELANTE : LA SAS [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Brigitte MAYETON de la SELARL AVOXA NANTES, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Elise TRUCHELUT
Source officielleChambre Commerciale
642fb639cece1704f574761d
6 avril 2023
6 avril 2023
[M] [Y] [Adresse 10] [Localité 1] (SUISSE) représenté par Me François-Xavier LIBER-MAGNAN de la SELARL COUTTON GERENTE LIBER MAGNAN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Valérie TRUCHET
Source officielle8ème chambre
67f755bfd8218d22f82bd43c
9 avril 2025
9 avril 2025
Ils soulignent que ces éléments ne sont pas contestés par les appelantes et que de tels comportements sont proscrits par les règles et usages des étangs dans le «'Truchelut'».
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69732d7fcdc6046d4765274e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
barreau de NANTES INTIMÉE : Association [3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Grégory NAUD de la SELARL AVOXA NANTES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES substitué par Me TRUCHELUT
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6707704181e733ee26983097
9 octobre 2024
9 octobre 2024
l'issue des débats **** APPELANT et intimé à titre incident : Monsieur [I] [R] né le 03 Août 1991 à [Localité 12] (44) demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Elise TRUCHELUT
Source officielleRESIDENCE TRUCHELUT
21/01/2024
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TRUCHELUT, Clarence Jean
16/05/2023
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PERIA-SIMBIN, Maryse Renée, TRUCHELUT
16/05/2023
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PRIEUR-TRUCHELUT
Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC, transfert du siège social.
30/12/2022
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PRIEUR-TRUCHELUT
30/12/2022
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