Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_20NT03975_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Le désistement d'instance de la société Trichet Environnement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6628a17db2cb67000826a625
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANCK LOMBRAIL JEAN-PIERRE TEUCQUAM JÉRÔME TRUCHETET, es qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRÉTEIL sous le numéro 333 954 337, Dont le siège social est situé [Adresse
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00114_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
D, représentés par la SCP Delvolvé - Trichet, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 novembre 2023 ; 2°) de faire droit à leurs demandes de première instance ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06333_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2025, la société Artika, représentée par Me Truchot, demande à la cour : 1°) d'annuler l’ordonnance du 27 octobre 2025 du président
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3a29ffd2adfff4f308
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[10] [Adresse 2] CS49001 [Localité 4] Mme [S] [W] (Représentante de la [10]) en vertu d'un pouvoir du 07/07/22 Société [12] [Adresse 11] [Adresse 13] [Localité 5] Représentant : Me TROCHERIS
Source officielle3e chambre sociale
671b357f2edfb0b58c05ecfb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
déférée à la Cour : Jugement du 15 AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00197 APPELANTE : [8] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me TROCHERIS
Source officielleService des Référés
64b8d0aea5d4a205dbc5ce07
19 juillet 2023
19 juillet 2023
de nationalité française [Adresse 6] [Adresse 1] représentée par Me François-xavier LIBER-MAGNAN de la SELARL COUTTON GERENTE LIBER MAGNAN, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Valérie TRUCHET
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00226_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2021 la SA Brest AIM, représentée par Me Truchot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement; 2°) de prononcer la restitution
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00203_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022 la SA Brest AIM, représentée par Me Truchot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la restitution
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89777
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Damien X... ... 93250 VILLEMOMBLE représenté par Me Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 84 substitué par Me Anne FRESNEAU, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEURS Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef9
3 octobre 2007
3 octobre 2007
rendu le 01 Septembre 2005 par le conseil de prud' hommes de PARIS section Activités diverses RG no 03 / 17108 APPELANTE Madame Laura X... ... 75012 PARIS représentée par Me Philippe TROUCHET
Source officielleCour d'Appel
REFERE 27 Septembre 2011 Madame Leila Y... épouse Xc/SAS RECOCASH
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d7
27 septembre 2011
27 septembre 2011
La sas RECOCASH estime pour sa part que les moyens des époux trochet leur permettent de verser sans difficulté 60 € par mois.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e2b
2 octobre 2000
2 octobre 2000
, section D ARRET DU 2 OCTOBRE 2000 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Association Jean COTXET 52 rue Madame 75006 PARIS APPELANTE représentée par Maître ROUSSEL-TURCK du cabinet TROUCHET
Source officielle1re chambre sociale
67ee177b51255e24994fc461
2 avril 2025
2 avril 2025
identifiant 4], ayant son siège social sis : [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me TROCHERIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41f
30 juin 2011
30 juin 2011
représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Maître Guillaume ANGELI, avocat au barreau de L'AIN INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE-EST 1 rue Pierre de Truchis
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89630
11 septembre 2007
11 septembre 2007
TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0084 substitué par Me Anne A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C493 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba6
22 mai 2003
22 mai 2003
. - 3 - Un autre témoin, Dominique TRUCHOT avait vu partir la moto du café et déclarait que Thierry X... était monté à l'arrière ; il n'avait rien remarqué d'anormal dans sa façon de conduire par le
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc469
2 avril 2025
2 avril 2025
le [Numéro identifiant 4], ayant son siège social sis : [Adresse 1] [Adresse 5] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me TROCHERIS
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02516_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 avril 2024, la Banque de France, représentée par la Sarl Delvolve Trichet, conclut au rejet de la requête et qu'une somme de 3 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle1re chambre sociale
67ee177b51255e24994fc45f
2 avril 2025
2 avril 2025
identifiant 5], ayant son siège social sis : [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me TROCHERIS
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