CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6381c0bcf0597a05d4df01e8
18 mai 2022
URSSAF HAUTE NORMANDIE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Mme [U] [L] munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur [I] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Vanessa
1ère ch. civile
66ff85e4a4ff9ec259c09a36
2 octobre 2024
JONES de la SELARL VANESSA JONES, avocat au barreau du Havre INTIMEE : SCI FEDERER RCS du Havre n° 789 261 955 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Bastien SUZZI de la SCP BEN
633fc393e633183e2ee17c93
6 octobre 2022
OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 13 Novembre 2020 APPELANT : Monsieur [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vanessa
Cour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e9
16 avril 2012
APPELANTE Madame Anne X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Me DIALLO substituant Me Serge BILLE (TOQUE 6) avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale
6253cca4bd3db21cbdd90cab
13 novembre 2013
née le 12 Septembre 1958 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assistée de Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Josée X...épouse Z...
6253cb89bd3db21cbdd8db8b
31 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALLAND INTIMÉ Monsieur Hervé Jean Guy Léon Z...
6253cc5ebd3db21cbdd8fe60
12 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cae7bd3db21cbdd8c6e1
28 octobre 2008
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 01003 ORDONNANCE No68 du vingt huit Octobre deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT
6253cc42bd3db21cbdd8fa1a
13 août 2012
APPELANT Monsieur Jérôme X... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Gérard PLUMASSEAU (Toque 16), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Vanessa Y... 604 résidence
6253ccb4bd3db21cbdd9102c
27 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
6253cd79bd3db21cbdd9377c
21 novembre 2016
APPELANTE Madame Vanessa X... ... ... 97160 LE MOULE Représentée par Maître Alain ROTH (Toque 124), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL SAINTE CLAIRE VOYAGE 12
3e chambre
5fdb21f70004ccb69415b503
4 avril 2019
TRAN-THIEN, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 409 - N° du dossier 20330 Représentant : Me Anne-Sophie GADART du Cabinet DEROUET & CADART, Plaidant, avocat au barreau de BOULOGNE
6253cdebbd3db21cbdd94f65
26 juillet 2021
ZAOUCHE de la SARL ZAOUCHE RANSON, avocat au barreau de NOUMEA DEFENDEUR M.
Pôle 5 - Chambre 2
5fda3fc2ae98b3868df9204d
6 septembre 2019
président du conseil d'administration domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat
Chambre 4-8a
68ef2fb5e09691ce5f2b6aca
14 octobre 2025
ROMANO avocat au barreau de MARSEILLE - Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE - [8] Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 10] en date
6253cd99bd3db21cbdd93d2c
25 septembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Gaëlle Buseine, conseiller, qui en ont délibéré.
6253cd0fbd3db21cbdd922ca
16 avril 2015
Josée X... épouse E...
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63217137dbb9ccfcb0f379bc
8 septembre 2022
d'AMIENS, vestiaire : 90, et ayant pour avocat plaidant Me Philippe MEILHAC, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE S.A.R.L.
1ère Chambre
5fdc6c17b64a208fb1eabb08
27 novembre 2018
Mme Armelle Josée N... Y... Mme Sandra Vanessa Y... épouse Z... Mme Nathalie Carine Y... épouse A... M. Fabien François M... E... C/ M. Bruno B...
6253ccbabd3db21cbdd91176
20 février 2014
Cour : jugement rendu le 26 Août 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro X... ... 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE représenté par Me Vanessa
Page 1 sur 2